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  • GCItem du Guide CCUAExcédents en déficit

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7806D/1
    La(les) quantité(s) exacte(s) indiquée(s) ci-dessus sera (seront) fournie(s) aux prix proposés dans la soumission. Aucun déficit d'impression ne sera autorisé, à moins d'autorisation écrite expresse de l'Agent de négociation des contrats du MAS ...

  • GCItem du Guide CCUACatalogue de matériel (CMGC) sur CD-ROM

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8041D/2
    1. Sur demande écrite, le ministère de la Défense nationale fournira au représentant de l'assurance de la qualité de la Défense nationale (RAQDN), tel qu'indiqué dans le contrat, un exemplaire du Catalogue du matériel du gouvernement canadien (CMGC) sur CD ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipes mobiles de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B8044D/3
    Les équipes mobiles de réparation (ÉMR) de l'entrepreneur doivent respecter les procédures énoncées dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ITFC C-02-005-011/AM-000, intitulée Équipes mobiles de réparation dotées du personnel de l'entrepreneur. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallations carnage- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9006D/1
    Les soumissionnaires devront inclure avec leur soumission une certification courante et valide de la capacité et de l'état des installations de carénage qui serviront pour les travaux. Cette certification sera fournie par un expert-conseil reconnu ou une ...

  • GCItem du Guide CCUAProduction des modèles réglementaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7008D/1
    L'entrepreneur devra produire les articles destinés à servir de modèles réglementaires en un lot de production spécial, après que les échantillons de présérie (si applicable) aient été acceptés, mais avant que la production commence. Ces articles doivent ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/3
    1. L'outillage requis pour compléter les travaux du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtiquetage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7010D/1
    NOTA 1: Cette clause constitue une déviation à la spécification concernant les instructions du marquage et d'étiquetage d'entretien. 1. Les étiquettes devront être clairement marquées en conformité avec ce qui suit : a) Marquage: Une étiquette doit être ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchantillon

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7011D/2
    Choisir le paragraphe approprié: Tissu disponible du gouvernement: Dans les sept (7) jours civils qui suivront la date de l'adjudication du contrat, l'entrepreneur devra acheter suffisamment de tissu de la Gendarmerie royale du Canada pour confectionner ...

  • GCItem du Guide CCUARefus absolu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7000D/2
    1. Si elles sont généralisées, les conditions suivantes se traduiront par le refus absolu d'échantillons: a) plis/marques de calandrage; b) nuances bord à bord; c) déchirures, trous ou marques à plus de 12 mm à partir de l'arête extérieure de la lisière; d ...

  • GCItem du Guide CCUARefus absolu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7001D/2
    1. Si elles sont généralisées, les conditions suivantes se traduiront par le refus absolu d'échantillons: a) mauvaise pénétration du colorant et (ou) aspect barré; b) tissu faible ou délicat; c) défauts de la chaîne ou de la trame. Utiliser cette clause de ...

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