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  • GCItem du Guide CCUAProduits de remplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3004T/2
    Si l'entrepreneur ne peut pas fournir l'article commandé et qu'il veuille offrir à la place un produit de remplacement, il doit présenter à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) une demande de remplacement. Le produit de remplacement ...

  • GCItem du Guide CCUAAppareillage électrique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1501D/9
    Tout appareillage électrique faisant l'objet du contrat doit être, avant la livraison, certifié ou approuvé aux fins d'utilisation selon les exigences du Code canadien de l'électricité, Partie 1, par un organisme accrédité par le Conseil canadien des ...

  • GCItem du Guide CCUARèglements du SIMDUT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1505D/1
    Tous les produits visés par la Loi sur les produits dangereux, L.R.C (1985), ch. H-3, et les règlements connexes doivent être étiquetés et expédiés par l'entrepreneur conformément à ladite loi et aux règlements connexes, et être accompagnés de fiches ...

  • GCItem du Guide CCUAPoisson- estampillage de la qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2005D/2
    1. Le poisson devra avoir été préparé et empaqueté dans un établissement approuvé par le ministère des Pêches et des Océans conformément aux règlements et à la Loi sur l'inspection du poisson et devra porter les mentions suivantes: a) Le poisson frais ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle de la durée utile (élastomère)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1202D/3
    Le contrôle de la durée utile d'élastomère se détériorant avec le temps, comme le décrit la norme des Forces canadiennes D-05-001-001/SF-000, doit être appliqué à tous les aéronefs, aux composants et accessoires d'aéronefs, ainsi qu'aux produits ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9073D/1
    Les services doivent être fournis durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9074D/1
    Les services devront être fournis durant la période du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9077C/2
    Il est entendu et convenu par la présente que l'entrepreneur donne à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le présent contrat pour une période additionnelle d'un an du_____ au_____, et ce aux mêmes conditions. Les taux pour cette période d'option ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9078C/1
    Le contrat qui sera adjugé suite à la présente Demande de proposition sera pour une durée d'un an, à compter du_____. Le contrat stipulera que l'Entrepreneur accorde à Sa Majesté l'option irrévocable de renouveler le contrat aux mêmes conditions, pour une ...

  • GCItem du Guide CCUARemplacement du personnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9082C/1
    (1) L'Entrepreneur doit fournir les services des employés nommés dans la proposition pour exécuter l'ouvrage à moins qu'il n'en soit incapable pour raisons indépendantes de sa volonté. (2) S'il est impossible à l'Entrepreneur de fournir les services à un ...

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