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  • GCItem du Guide CCUAReprise, Valeur de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9053D/2
    La valeur de reprise tient compte du fait que le véhicule usagé sera retenu jusqu'à son échange pour le nouveau et qu'aucun ajustement ne sera fait pour compenser la dépréciation liée à l'usure normale du véhicule entre le moment où il a été évalué et ...

  • GCItem du Guide CCUANavire, examen du

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9054D/1
    a) MATÉRIEL:_____ doivent noter que tout le matériel utilisé pour exécuter les travaux, et non stipulé à titre de matériel fourni par le gouvernement, incombera au soumissionnaire retenu et que tous les coûts devront être inclus dans le prix_____. b) ...

  • GCItem du Guide CCUANavire, examen du

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9054T/1
    a) MATÉRIEL: Les soumissionnaires doivent noter que tout le matériel utilisé pour exécuter les travaux, et non stipulé à titre de matériel fourni par le gouvernement, incombera au soumissionnaire retenu et que tous les coûts devront être inclus dans le ...

  • GCItem du Guide CCUAJuridictions sur le chantier maritime

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9059D/2
    Lorsqu'un entrepreneur exécute des travaux au chantier naval de la BFC Esquimalt, et que ces travaux sont normalement effectués par des employés du Groupe de réparation des navires, ils devront normalement se dérouler conformément aux méthodes, aux ...

  • GCItem du Guide CCUAVéhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9049D/1
    Tous les véhicules fournis doivent être conformes aux dispositions de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles du Canada et aux règlements connexes en vigueur à la date de fabrication. Utiliser cette clause dans les documents contractuels ayant ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9215/2
    1. Responsabilité du soumissionnaire La responsabilité de présenter les soumissions à temps au ministère des Approvisionnements et Services (MAS) revient entièrement au soumissionnaire. Il ne peut faire porter cette responsabilité par le gouvernement. Les ...

  • GCItem du Guide CCUACylindres, raccordement des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9020T/1
    L'Entrepreneur devra se charger du raccordement des cylindres. ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9021D/1
    Les services devront être exécutés à partir de la première chute de neige au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAExécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9023D/1
    Les services devront commencer dans un délai de_____ après la date du contrat et se terminer dans un délai de_____ après la date à laquelle ils auront commencé. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9026D/1
    Il incombera à l'Entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN GENERAL: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) pendant ...

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