Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 11661 à 11670 de 13243 pour SE.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUALa méthode de sélection du transporteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0039T/1
    En plus du DSS-MAS 9403-5 «Instructions et conditions uniformisées», les proposants conviennent que leur offre, pour être considérée comme valide, devra satisfaire à tous les critères impérieux de cette demande de proposition. Les propositions ne répondant ...

  • GCItem du Guide CCUALa méthode de sélection du transporteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0040T/1
    En plus du DSS-MAS 9403-5 «Instructions et conditions uniformisées», les soumissionnaires conviennent que leur offre, pour être considérée comme valide, devra satisfaire à tous les critères impérieux de cette demande d'offre permanente. Les offres ne ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0041T/1
    Critères Impérieux: Les propositions ne répondant pas aux critères impérieux suivants, seront éliminées: i) Satisfaire aux exigences concernant l'équipage de l'aéronef énoncées ii) Satisfaire aux conditions d'assurance énoncées ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0042T/1
    Critères Impérieux: Les offres ne répondant pas aux exigences impérieuses suivantes seront éliminées: i) Satisfaire aux exigences concernant l'équipage de l'aéronef énoncées. ii) Satisfaire aux conditions d'assurance éconcées. ...

  • GCItem du Guide CCUAArrêtés, règles et directives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0046D/1
    Le transporteur sera soumis aux dispositions de la Loi nationale sur les transports et de la Loi sur l'aéronautique ainsi qu'aux directives, aux arrêtés, aux règles et aux règlements établis en vertu de ces lois et applicables audit service. En particulier ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux fournisseurs- GATT/ALE

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0048T/1
    Les modalités suivantes s'appliquent à cette invitation à soumissionner: 1. Avant l'attribution du contrat, les fournisseurs peuvent devoir fournir des renseignements particuliers sur leur situation financière et juridique ainsi que sur leur capacité, au ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux soumissionnaires- GATT/ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0048T/3
    Les modalités suivantes s'appliquent à cette invitation à soumissionner : 1. Avant l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent devoir fournir des renseignements particuliers sur leur situation financière et juridique ainsi que sur leur capacité, ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux soumissionnaires- GATT/ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0048T/4
    Les modalités suivantes s'appliquent à cette invitation à soumissionner : 1. Avant l'attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent devoir fournir des renseignements particuliers sur leur situation financière et juridique ainsi que sur leur capacité, ...

  • GCItem du Guide CCUARéception des soumissions/adresse (AC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0050T/1
    Les soumissions doivent être transmises à l'adresse suivante: Unité de réception des soumissions Pièce 0A1 Hall d'entrée principal Ministère des approvisionnements et services 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 1C9 No de télécopieur: (819) 997-9776 Utiliser ...

  • GCItem du Guide CCUARéception des soumissions/adresse (AC)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0050T/2
    Les soumissions doivent être transmises à l'adresse suivante: Module de réception des soumissions Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux Niveau 0A1, Phase III 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 1C9 No de télécopieur: (819) 997-9776 ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web