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  • GCItem du Guide CCUAAutorité administrative

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1021D/1
    Section ZG services professionnels Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 Aux soins de: (ou son représentant autorisé) Téléphone: (819) 956- L'Autorité administrative est responsable de ...

  • GCItem du Guide CCUAChef de projet

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1022D/1
    CHEF DE PROJET:_____ Aux soins de:_____ (ou le représentant autorisé) Téléphone:_____ Le Chef de projet est responsable de toutes les questions se rapportant aux aspects techniques des travaux exécutés en vertu du présent contrat. Toute proposition de ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité contractante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1024C/1
    Section____ Direction des services professionnels Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 Aux soins de:_____ (ou le représentant autorisé) Téléphone:_____ L'Autorité contractante est ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité contractante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1024C/2
    Section ZG Services de gestion de affaires et de consultation Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 Aux soins de: (ou son représentant autorisé) Téléphone: (819) L'Autorité ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité contractante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1024C/3
    L'autorité contractante est l'agent de négociation dont le nom figure sur la page un (1) du contrat. C'est lui qui est chargé de la gestion du contrat. Toute modification doit être autorisée, par écrit, par l'autorité contractante. L'entrepreneur ne doit, ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité contractante

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1024C/4
    L'autorité contractante pour le contrat est: Nom:________ Titre:________ Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Direction générale des approvisionnements Direction___________ Adresse:__________ Téléphone: ()___-_____ Télécopieur: ()___-_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAFondé de pouvoir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1027C/1
    Fondé de pouvoir: Fondé de pouvoir contractuel:_____ Manuels techniques et des services de formation Direction des services d'offaires et de consultation, Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1030C/2
    Le responsable technique pour ce contrat est: Nom:_____ Titre:_____ Organisation:_____ Adresse:_____ Téléphone: ()___-____ Télécopieur: ()___-____ Courriel:________________ Le responsable technique représente le ministère ou organisme pour lequel les ...

  • GCItem du Guide CCUARésident non permanent (compagnie can.)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A2000D/1
    Il incombe à l'Entrepreneur de s'assurer que les exigences en matières d'immigration relatives aux résidents non permanents qui doivent séjourner au Canada pour exécuter le Contrat sont respectées. Dans certains cas, le permis de travail requis pour entrer ...

  • GCItem du Guide CCUARésident non permanent (compagnie canadienne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A2000D/2
    Il incombe à l'entrepreneur de s'assurer que les exigences en matières d'immigration relatives aux résidents non permanents qui doivent séjourner au Canada pour exécuter le contrat sont respectées. Dans certains cas, le permis de travail requis pour entrer ...

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