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  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0065T/1
    1. Une proposition peut être acceptée en tout ou en partie et elle peut être acceptée d'après LE COÛT LE PLUS BAS PAR GROUPE(S) D'ARTICLES indiqué(s) ci-après OU SELON LE COÛT D'ENSEMBLE LE PLUS BAS. a) Les articles du groupe A sont énumérés à l'annexe «__ ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement du prix- tous les articles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0066T/2
    Les soumissionnaires doivent proposer des prix ou des taux fermes pour tous les articles énumérés dans l'(les) annexe(s) «____ ». Les agents de négociation des contrats peuvent inclure cette clause dans la section de la demande de soumissions portant sur ...

  • GCItem du Guide CCUABiens et(ou) services optionnels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0070C/1
    L'entrepreneur accorde au Canada l'option irrévocable d'acquérir les biens, les services ou les deux, qui sont décrits à_________ du contrat selon les mêmes modalités et conditions et aux prix et(ou) aux taux établis dans le contrat. Cette option ne pourra ...

  • GCItem du Guide CCUAFinancement maximal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0210T/1
    Le financement en vue de la réalisation du présent projet est limité à_____ $ (TPS en sus). Toute soumission dont la valeur est supérieure à ce montant sera jugée non recevable. Le fait de divulguer le montant prévu pour le projet n'engage aucunement le ...

  • GCItem du Guide CCUAFinancement maximal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0210T/2
    Le financement en vue de la réalisation du présent projet est limité à_____ $ (taxe sur les produits et services et la taxe de vente harmonisée en sus, s'il y a lieu). Toute soumission dont la valeur est supérieure à ce montant sera jugée non recevable. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAFinancement maximal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0210T/3
    Le financement maximal disponible pour le contrat qui découlera de la demande de soumissions est de_______ $ (taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée en sus, s'il y a lieu). Toute soumission dont la valeur est supérieure à cette ...

  • GCItem du Guide CCUAÉvaluation du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0220T/1
    Le prix des soumissions sera évalué en dollars canadiens, excluant la taxe sur les produits et services (TPS), FOB destination pour les biens, incluant la taxe d'accise et les droits de douane canadiens. Utiliser la clause suivante dans les demandes de ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0220T/2
    Le prix des soumissions sera évalué en dollars canadiens, excluant la taxe sur les produits et services (TPS), FOB destination pour les biens, incluant la taxe d'accise et les droits de douane canadiens. ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0220T/3
    Le prix des soumissions sera évalué en dollars canadiens, excluant la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH), FOB destination pour les biens, incluant la taxe d'accise et les droits de douane canadiens. ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0220T/4
    Le prix de la soumission sera évalué en dollars canadiens, excluant la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée, FOB destination pour les biens, incluant la taxe d'accise et les droits de douane canadiens. Utiliser la clause ...

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