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  • GCItem du Guide CCUAEvaluation du prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0221T/1
    1. a) Pour les soumissionnaires établis au Canada, les prix doivent être fermes et INCLURE, le cas échéant, les taxes d'accise et les droits de douanes canadiens. La taxe sur les produits et services sera EXCLUE. b) Pour les soumissionnaires établis à l ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transfert du navire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0240T/1
    1. Le prix d'évaluation doit inclure les frais de transfert du navire du port d'attache jusqu'aux chantiers navals où le travail sera entrepris, et son retour au port d'attache, conformément à ce qui suit: 2. a) Le soumissionnaire doit inscrire ci-dessous ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de transfert du navire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0240T/2
    1. Le prix d'évaluation doit inclure les frais de transfert du navire du port d'attache jusqu'aux chantiers navals où les travaux seront exécutés, et son retour au port d'attache, conformément à ce qui suit: 2. a) Le soumissionnaire doit inscrire ci ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments exigés aux fins d'évaluation des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0280T/2
    Le soumissionnaire doit fournir les documents suivants avec sa soumission: 1.______________ 2.______________ 3.______________. Utiliser la clause suivante lorsque les soumissionnaires doivent fournir des documents particuliers avec leur soumission (p. ex., ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange d'avion militaire- condition at attestation des articles finaux à livrer

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0300T/1
    Les catégories suivantes ne s'appliquent pas aux pièces standard et commerciales. Les pièces standard sont constituées des pièces matérielles communes et des matières premières qui ne sont pas nécessairement conçues pour les avions, qui sont produites ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange d'avion militaire- condition at attestation des articles finaux à livrer

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0300T/2
    Les catégories suivantes ne s'appliquent pas aux pièces standard et commerciales. Les pièces standard sont constituées des pièces matérielles communes et des matières premières qui ne sont pas nécessairement conçues pour les avions, qui sont produites ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange d'avion militaire- substituts et traçabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0301T/1
    1. Les numéros de pièces et les codes OTAN des fabricants (COF) ou les codes Commercial And Government Entity (CAGE) indiqués dans les présentes sont les seuls, à la connaissance du MDN, qui répondent aux exigences en matière de forme, d'ajustage et de ...

  • GCItem du Guide CCUAAdministration de l'établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1005D/1
    Les services devront être exécutés pour le compte et à la satisfaction de: ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités (AAQSG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014D/1
    Agent de l'assurance de la qualité des services de gardiennage:__________ Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014T/1
    Responsable de l'assurance de la qualité: Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ministérielle Approvisionnements et ...

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