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  • GCItem du Guide CCUAGATT- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0008T/2
    a) La prime relative à la teneur en éléments canadiens, les dispositions sur la main-d'oeuvre et les matériaux canadiens prévues dans les conditions générales d'ASC, les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la ...

  • GCItem du Guide CCUACalendrier de projet

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0011C/1
    1. L'entrepreneur doit fournir un calendrier de projet détaillé sous la forme d'un__________ (inscrire: « diagramme en réseau », « diagramme de Gantt » ou « diagramme à barres détaillée ») à l'autorité contractante et au responsable_______ (inscrire: « ...

  • GCItem du Guide CCUACalendrier de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0011T/1
    1. Avec sa soumission, chaque soumissionnaire devra fournir une date d'échéance réaliste pour chacun des principaux éléments suivants, le cas échéant: a)_____ b)_____ c)_____ d)_____ e)_____ f)_____ g)_____ 2. Le soumissionnaire retenu pour exécuter les ...

  • GCItem du Guide CCUACalendrier de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0011T/2
    1. Avec sa soumission, le soumissionnaire devra fournir une date d'échéance réaliste pour chacun des principaux éléments suivants: a)_______; b)_______; c)_______; d)_______; e)_______; f)_______; g)_______. 2. Le soumissionnaire retenu pour exécuter les ...

  • GCItem du Guide CCUACommunication- période de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0012T/1
    a) Toutes les demandes de renseignements relatives au présent (à la présente)_____ devront être envoyées à l'agent du ministère des Approvisionnements et Services dont le nom figure à la page 1 du présent document. b) Le ministère des Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUACommunication- période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0012T/2
    Toutes les demandes de renseignements relatives à la présente doivent être adressées à l'agent du ministère des Approvisionnements et Services dont le nom figure à la page 1 du présent document. Pour assurer l'uniformité et la qualité des renseignements ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements- en période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0012T/3
    Toutes les demandes de renseignements sur l'invitation à soumissionner doivent être présentées par écrit à l'autorité contractante dont le nom figure à la page un (1) du présent document, et ce le plus tôt possible pendant la période de soumission. Les ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements- en période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0012T/4
    Toutes les demandes de renseignements sur l'invitation à soumissionner doivent être présentées par écrit à l'autorité contractante dont le nom figure à la page un (1) du présent document, et ce le plus tôt possible pendant la période de soumission. Les ...

  • GCItem du Guide CCUACommunications- en période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0012T/5
    1. Afin d'assurer l'intégrité du processus d'appel à la concurrence, toutes les demandes de renseignements, et autre communication, relativement à ce besoin, de la date de publication à la date d'adjudication, doivent être adressées uniquement à la ...

  • GCItem du Guide CCUACommunications- en période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0012T/6
    1. Afin d'assurer l'intégrité du processus d'appel à la concurrence, toutes les demandes de renseignements et autre communication relativement à cette invitation à soumissionner, de la date d'émission à la date de clôture, doivent être adressées UNIQUEMENT ...

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