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  • GCItem du Guide CCUAInstructions, clauses et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/26
    Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un titre, un numéro et une date sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Renseignements généraux 01 Code de conduite pour l'approvisionnement 02 Numéro d'entreprise- approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, clauses et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/27
    Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un titre, un numéro et une date sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services ...

  • GCItem du Guide CCUAAccord GATT

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0004T/1
    ACCORD GATT: Comme il s'agit d'un besoin régi par les dispositions de l'Accord GATT relatif aux marchés publics, les modalités suivantes s'appliquent: 1. Les fournisseurs qui ne sont pas sur la liste des fournisseurs du Ministère des Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUACritères d'évaluation- Biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0005T/3
    1. Les exigences obligatoires (O) et souhaitables (S) énumérées ci-après seront prises en considération au moment de l'évaluation de chaque soumission: a) Conformité technique O/S b) Exigence de livraison O/S c) Exigence d'inspection O/S d) Exigence d ...

  • GCItem du Guide CCUACritères d'évaluation- Biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0005T/4
    1. Les facteurs énumérés ci-après seront pris en considération au moment de l'évaluation de chaque soumission: a) Conformité technique b) Exigence de livraison c) Exigence d'inspection d) Exigence d'emballage d) Documentation descriptive (au besoin) f) ...

  • GCItem du Guide CCUADemande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0006T/1
    Contrairement à un Appel d'offres, la présente constitue une demande [communément appelée demande de proposition (DDP)] d'élaboration et de présentation des propositions au Ministre des Approvisionnements et Services indiquant les meilleurs moyens ...

  • GCItem du Guide CCUADemande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0006T/2
    Par opposition à un appel d'offres, la présente constitue une demande [communément appelée demande de proposition (DDP)] d'élaboration et de présentation de propositions au ministre des Travaux publiques et des Services gouvernementaux indiquant les ...

  • GCItem du Guide CCUAALE- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0007T/1
    a) La prime relative à la teneur en éléments canadiens, les dispositions sur la main-d'oeuvre et les matériaux canadiens prévues dans les conditions générales d'ASC, les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la ...

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