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  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4003/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Propriété 04 Licence d'utilisateur 05 Licence d'appareil 06 Licence d'entité 07 Codes d'invalidation 08 Logiciel sous licence- transfert 09 Documentation du ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de maintenance et de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4004/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Versions intermédiaires 04 Support d'information 05 Services de soutien 06 Frais de soutien et services sur place 07 Responsabilités du Canada 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection- critères techniques obligatoires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0031T/5
    Une soumission doit respecter les exigences de la demande de soumissions et satisfaire à tous les critères d'évaluation techniques obligatoires pour être déclarée recevable. La soumission recevable avec le prix évalué le plus bas sera recommandée pour ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation d'un propriétaire/employé- marchés réservés aux entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3001T/1
    À la demande de l'autorité contractante, le soumissionnaire doit fournir l'attestation suivante pour chaque propriétaire et employé(e) autochtone : « 1. Je suis______________ (insérer « propriétaire » et(ou) «  employé(e) à temps plein) de______________ ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/10
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3056T/2
    Cet achat est limité aux services canadiens. Le soumissionnaire atteste que: () les services offerts sont des services canadiens tel qu'il est défini au paragraphe 4 de la clause A3050T. Pour de plus amples renseignements afin de déterminer le contenu ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/11
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/12
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/13
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/14
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

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