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  • GCItem du Guide CCUAAutorisation d'effectuer le travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3801D/1
    _____ doit préparer une demande relative à un contrat chaque fois que des services sont requis. Des devis estimatifs seront fournis sur demande. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3802D/1
    Il est entendu que le Responsable du service sur les lieux, relevant de l'Utilisateur désigné, demandera la livraison des biens ou des services au moyen de la DSS-MAS 942, Commande subséquente à une offre permanente, ou par d'autres moyens comme le ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4003T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que chacun des produits et(ou) services qui sont offerts et désignés comme canadiens dans l'offre le sont, tel que ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4004T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. Les offres peuvent être acceptées en entier ou en partie. 3. L'offrant déclare et atteste que les produits ou les services suivants qui sont offerts ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4005T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, les articles accompagnés de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- limitée conditionnellement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4006T/1
    1. Pour cet achat, une préférence est accordée aux produits et (ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. Si au moins trois fournisseurs ont présenté leur offre accompagnée d'une attestation valide, les articles accompagnés de la ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans l'offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4013T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens tel que défini dans la clause K4000D. 2. L'offrant déclare et atteste que chacun des produits ou services qui sont offerts et désignés comme canadiens dans l'offre le sont, tel que défini ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien- non obligatoire avec l'offre- limitée exclusivement- articles énumérés dans la clause

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4014T/1
    1. Cet achat est limité aux produits et(ou) aux services canadiens au sens défini dans la clause K4000D. 2. Les offres peuvent être acceptées en entier ou en partie. 3. L'offrant déclare et atteste que les produits et(ou) les services suivants qui sont ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4100C/1
    1. L'offrant déclare et atteste que l'attestation relative au contenu canadien présentée avec son offre est exacte et complète et que les biens ou les services devant être fournis au Canada conformément à l'offre à commandes seront conformes à ladite ...

  • GCItem du Guide CCUALimitation des dépenses

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4501D/1
    Le Fournisseur ne fournira des marchandises ou services en vertu de la présente offre permanente que jusqu'à concurrence de $_____. Il avisera le Ministère des Approvisionnements et Services lorsque les dépenses auront atteint 75 p. 100 de ce montant. ...

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