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Affichage des items 9831 à 9840 de 10507 pour Janitorial Services.

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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0001T/12
    R0001T Instructions générales aux soumissionnaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Documents de soumission 02 La soumission 03 Modalités de signature et Identité ou capacité civile du soumissionnaire 04 Taxe sur les produits et ...

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement «B»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0201D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada MP1 Montant à payer- Généralités MP2 Montants payables à l'entrepreneur MP3 Montants payables à Sa Majesté MP4 Date de paiement MP5 Le rapport sur le progrès des travaux et le paiement y afférent ne lient ...

  • GCItem du Guide CCUACG3- Exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2230D/1
    CG 3.1 Matériaux, outillage et biens immobiliers devenus propriété du Canada 1. Tous les matériaux et outillage achetés ou utilisés aux fins des travaux deviennent la propriété du Canada. Ils ne peuvent être utilisés qu'aux fins des travaux et ne peuvent ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2250D/2
    CG 5.1 Définitions Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente clause: « période de paiement » Une période de trente (30) jours consécutifs ou tout autre délai plus long convenu par l'entrepreneur et le représentant ministériel. « dû et payable ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2110T/4
    IG 1 Documents de soumission et formant le contrat IG 2 Demandes de renseignements pendant la durée de l'invitation à soumissionner IG 3 Approbation des matériaux de remplacement IG 4 Langue de la soumission et des documents du contrat IG 5 Établissement ...

  • GCItem du Guide CCUACG 1- Dispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2210D/2
    CG 1.1 Définition « Canada » Sa Majesté la Reine du chef du Canada; « certificat définitif d'achèvement » Le certificat délivré par le représentant ministériel lorsque les travaux sont terminés; « certificat définitif de mesurage » Le certificat délivré ...

  • GCItem du Guide CCUANiveaux de la qualité des enveloppes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1012D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Niveaux de la qualité des enveloppes » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang=French). ...

  • GCItem du Guide CCUANiveaux de la qualité des formulaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1013D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Niveaux de la qualité des formulaires » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang=French). ...

  • GCItem du Guide CCUANiveaux de la qualité de la composition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1014D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Niveaux de la qualité de la composition » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang=French). ...

  • GCItem du Guide CCUANiveaux de la qualité des étiquettes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1015D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Niveaux de la qualité des étiquettes » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang=French). ...

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