Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 9791 à 9800 de 10507 pour Janitorial Services.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUARésiliation partielle pour manquement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J1001C/4
    Le présent avis donne suite à l'Ordre d'arrêt des travaux en date du_____ (supprimer ce paragraphe si un Ordre d'arrêt des travaux n'a pas été envoyé par l'autorité contractante). Conformément au droit absolu du Canada de résilier le contrat en partie ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat électronique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1910T/2
    Toute offre à commande qui sera émise suite à une demande d'offres à commandes peut être inscrite dans le système d'achat en direct; un système bureautique d'achat sur le Web qui est offert aux ministères fédéraux. Bien que les offrants ne soient pas ...

  • GCItem du Guide CCUARapports d'utilisation périodique- offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M7010C/4
    L'offrant doit compiler et tenir à jour des données sur les biens, les services ou les deux fournis au gouvernement fédéral en vertu de contrats découlant de l'offre à commandes. Ces données doivent comprendre les achats payés au moyen d'une carte d'achat ...

  • GCItem du Guide CCUACG 8- Règlements des conflits

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1245D/2
    R1245D CG8 (2011-05-16) Règlements des conflits Dans le cas d'un désaccord concernant un aspect quelconque des services ou d'une directive donnée en application de l'entente: l'expert-conseil peut donner un avis de désaccord au représentant du Ministère. ...

  • GCItem du Guide CCUACG5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/2
    R1230D CG 5- Modalités de paiement CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et ...

  • GCItem du Guide CCUACG4- Droits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1225D/3
    R1225D CG4- Droits de propriété intellectuelle R1225D CG4 (2011-05-16) Droits de propriété intellectuelle Définitions « Renseignements de base »: ensemble des résultats techniques qui ne sont pas originaux et qui constituent des renseignements exclusifs ...

  • GCItem du Guide CCUACG1- Dispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1210D/6
    R1210D CG1- Dispositions générales CG1.1 Définitions CG1.2 Interprétations CG1.3 Successeurs et ayant droit CG1.4 Cession CG1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG1.6 Conflit d'intérêts et codes de valeurs et d'éthique pour la fonction publique CG1.7 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/12
    IG1 Code de conduite pour l'approvisionnement IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 Communication ...

  • GCItem du Guide CCUARetards justifiables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z1801C/1
    L'Entrepreneur ne sera pas tenu responsable de l'inexécution de modalités du présent Contrat (y compris tout manquement de la part de l'Entrepreneur dans la poursuite des Travaux qui mettrait en cause l'ensemble de la production) si les causes sont ...

  • GCItem du Guide CCUARésiliation pour manquement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/J/J1000C/3
    Le présent avis donne suite à l'Ordre d'arrêt des travaux en date du_____ (supprimer ce paragraphe si un Ordre d'arrêt des travaux n'a pas été envoyé par l'autorité contractante). Conformément au droit absolu du Canada de résilier le contrat pour ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web