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  • GCAvis relatifs aux politiquesModifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49U
    AP-49U : Modifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesTitre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49
    AP-49 : Titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPouvoirs du sous-ministre à l'égard de l'approbation de taux ou de prix provisoires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-47
    AP-47 : Pouvoirs du sous-ministre (SM) à l'égard de l'approbation de taux ou de prix provisoires Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLes seuils pour l'AMP-OMC et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U3
    AP-46U3 : Les seuils pour l'OMC-AMP et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesLes seuils pour l'AMP-OMC et l'ALENA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-46U2
    AP-46U2 : Les seuils pour l'AMP-OMC et l'ALENA Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesÉvaluation des prix offerts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-81
    AP-81 : Évaluation des prix offerts Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPartage des responsabilite´s entre TPSGC et le MDN pour l'acquisition de mate´riel et de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-74
    AP-74 : Partage des responsabilités entre TPSGC et le MDN pour l'acquisition de matériel et de services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesAchats de faible valeur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-64
    AP-64 : Achats de faible valeur Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions d’expédition du MDN – Mise à jour de la clause D0035C

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U3
    AP-62U3 : Instructions d'expédition du MDN – Mise à jour de la clause D0035C Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInstructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN- Mise à jour

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-62U2
    AP-62U2 : Instructions d'expédition et clauses sur les douanes du MDN – Mise à jour Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ...

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