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  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Selkirk- Fort Selkirk

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0102T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.5 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Selkirk (EDPNS), chapitre 13, annexe A : 5.1 La première nation de Selkirk se voit offrir en premier la possibilité ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Selkirk- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0101T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.5 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Selkirk (EDPNS)  : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit la première nation de Selkirk de tout appel d'offres ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Gwitchin de Vuntut- service canadien des parcs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0095T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.4 des clauses de l'Entente définitive de la première nation des Gwich'in de Vuntut (EDPNGV), chapitre 10, annexe A : 9.8 S'il le juge à propos, le Service canadien des parcs inclut ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Gwitchin de Vuntut- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0094T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.4 des clauses de l'Entente définitive de la première nation des Gwich'in de Vuntut (EDPNGV)  : 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit la première nation des Gwitchin Vuntut de ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Gwitchin de Vuntut- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0093T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.4 des clauses de l'Entente définitive de la première nation des Gwich'in de Vuntut (EDPNGV): 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, propositions et ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Gwitchin de Vuntut- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0092T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.4 des clauses de l'Entente définitive de la première nation des Gwich'in de Vuntut (EDPNGV)  : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit la première nation des Gwitchin Vuntut de ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Gwitchin de Vuntut- sentiers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0091T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.4 des clauses de l'Entente définitive de la première nation des Gwich'in de Vuntut (EDPNGV), chapitre 10, annexe A : 9.6 Le Service canadien des parcs donne un préavis écrit ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0083T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.3 des clauses de l'Entente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin (EDCTT): 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit le conseil des Tlingits de Teslin de tout appel d'offres ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0082T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.3 des clauses de l'Entente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin (EDCTT)  : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres des propositions et des ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0081T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.3 des clauses de l'Entente définitive du Conseil des Tlingits de Teslin (EDCTT): 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit le conseil des Tlingits de Teslin de tout appel d'offre ...

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