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GCItem du Guide CCUABesoin
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4008T/1Clause 1 Le besoin est décrit en détail sous « Détails de l'article ». OU Clause 2 Le besoin est décrit en détail à l'article______ des clauses du contrat éventuel. (L'agent de négociation des contrats doit insérer le numéro de l'article qui fait ... -
GCItem du Guide CCUABesoin
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4008C/3Clause 1 L'entrepreneur doit fournir les articles décrits à l'annexe « _____ », Besoin. OU Clause 2 L'entrepreneur doit fournir les articles décrits sous « Détails de l'article ». OU Clause 3 L'entrepreneur doit fournir_________ (reproduire la ... -
GCItem du Guide CCUAÉnoncé des travaux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4007T/1Les travaux à exécuter sont décrits en détail à l'article______ des clauses du contrat éventuel. (L'agent de négociation des contrats doit insérer le numéro de l'article qui fait référence à la clause B4007C.) Utiliser la clause suivante lorsque le ... -
GCItem du Guide CCUAÉnoncé des travaux
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4007C/2Clause 1 L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ ». OU Clause 2 L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ » et à la ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/9TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/5TABLE DES MATIERES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/6TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/7TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/8TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/10TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...
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