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- Bureaux régionaux de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
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GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division RH - Bureaux régionaux de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/RH -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-aux-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat-ccuaCette section contient les résumés antérieurs des modifications aux clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version des CCUA et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCNIBS Études sur l'aéronautique et l'espace
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/B400- Titre
- B400: Études sur l'aéronautique et l'espace
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Études relatives à la politique spatiale
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/B400A- Titre
- B400A: Études relatives à la politique spatiale
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- RH
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GCItem du Guide CCUABesoin- contrat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4008C/4Clause 1 L'entrepreneur doit fournir les articles décrits à l'annexe « _____ », Besoin. Clause 2 L'entrepreneur doit fournir les articles décrits sous « Détails de l'article ». Clause 3 L'entrepreneur doit fournir_________ (reproduire la description ... -
GCItem du Guide CCUAMarquage et préparation du papier
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2006C/1Emballage de base- norme commerciale Emballage en vrac : numéro de nomenclature (code de produit); description de l'article; unité de distribution; quantité; numéro de lot ou numéro du contrat; nom et adresse du destinataire; nom et adresse de l ... -
GCItem du Guide CCUABesoin- soumission
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4008T/2Clause 1 Le besoin est décrit en détail sous « Détails de l'article ». Clause 2 Le besoin est décrit en détail à l'article______ des clauses du contrat éventuel. (L'agent de négociation des contrats doit insérer le numéro de l'article qui fait référence à ... -
GCItem du Guide CCUAÉnoncé des travaux- soumission
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4007T/2Les travaux à exécuter sont décrits en détail à l'article______ des clauses du contrat éventuel. (L'agent de négociation des contrats doit insérer le numéro de l'article qui fait référence à la clause B4007C.) Utiliser la clause suivante lorsque le ... -
GCItem du Guide CCUAÉnoncé des travaux- contrat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4007C/3Clause 1 L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ ». OU Clause 2 L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ » et à la ... -
GCItem du Guide CCUAIdentification des clauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/11Table des matières Sous-section : A. Instructions aux soumissionnaires/entrepreneurs A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...
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