Besoin - soumission

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Attention! Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

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Information sur l'item

ID
B4008T
Date d'effet
2014-06-26
État d'un item du Guide des CCUA
Actif
Section parente
Définition des besoins
Usage d'un item CCUA
Texte intégral

Historique de révision

Date État ID Titre
2014-06-26 Actif B4008T Besoin - soumission (2014-06-26) B4008T
2006-06-16 Remplacé B4008T ARCHIVÉE : Besoin (2006-06-16) B4008T

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante lorsque le contrat éventuel qui fait partie de la demande de soumissions contient une des clauses B4008C pour incorporer un besoin ou une liste d'articles livrables. Par ailleurs, utiliser la clause B4007T lorsque le contrat éventuel fait référence à un énoncé des travaux.

Choisir la première clause quand la liste des articles est générée par l'Environnement automatisé de l'acheteur, sous « Détails de l'article », à la deuxième page de la demande de soumissions.

Choisir la deuxième clause quand le besoin est décrit dans les clauses du contrat éventuel faisant partie de la demande de soumissions.

Le texte légal de l’item des CCUA

Clause 1

Le besoin est décrit en détail sous « Détails de l'article ».

Clause 2

Le besoin est décrit en détail à l'article ______ des clauses du contrat éventuel. (L'agent de négociation des contrats doit insérer le numéro de l'article qui fait référence à la clause B4008C.)

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