Cette information est archivée et remplacée par Énoncé des travaux - contrat (2014-06-26) B4007C
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Le texte légal de l’item des CCUA
Clause 1
L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ ».
OU
Clause 2
L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ » et à la soumission technique de l'entrepreneur intitulée _____ , en date du _______.
OU
Clause 3
L'entrepreneur doit exécuter les travaux conformément à l'énoncé des travaux qui se trouve à l'annexe « _____ », et aux parties technique et de gestion de la soumission de l'entrepreneur intitulée ______, en date du _____ .