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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/24
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/25
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur la prise de décisions concernant la limitation de la responsabilité des entrepreneurs dans les marchés de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-63
    Introduction Le 8 mai 2003, le Conseil du Trésor (CT) a approuvé une nouvelle politique intitulée « Politique sur la prise de décisions concernant la limitation de la responsabilité des entrepreneurs dans les marchés de l'État ». Cette nouvelle politique ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPlanification de l'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/1/1
    Voici une liste non exhaustive de certains des facteurs que le client et l'agent de négociation des contrats peuvent prendre en considération lorsqu'ils élaborent la stratégie d'approvisionnement : la méthode d'approvisionnement; le coût total estimatif ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/20
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/21
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/21
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCPageS'inscrire au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/s-inscrire-comme-fournisseur/sinscrire-au-systeme-donnees-dinscription-des-fournisseurs-dif
    Table des matières Qu'est-ce que le système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)? Pourquoi dois-je m'inscrire dans DIF? Comment m'inscrire dans DIF? Qu’est-ce que le numéro d’entreprise – approvisionnement (NEA)? Vous avez ...

  • GCPageS'inscrire comme fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/s-inscrire-comme-fournisseur
    Le gouvernement fait passer les approvisionnements fédéraux en ligne et modifie la façon dont il interagit avec les fournisseurs relativement à l’achat et à la vente de biens et de services. Pendant cette transition, vous pourrez peut-être participer à ...

  • GCPageTrouver des opportunités

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/vendre-au-gouvernement-du-canada/trouver-des-opportunites
    Table des matières Qu'est-ce que le Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG)? Qui utilise le SEAOG? Quels sont les seuils des accords commerciaux pour publier les occasions de marchés sur le SEAOG? Où puis-je trouver d ...

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