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  • GCSection du Guide des approvisionnementsGlossaire du Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/glossaire/1
    Glossaire des termes commençant par la lettre A Glossaire des termes commençant par la lettre B Glossaire des termes commençant par la lettre C Glossaire des termes commençant par la lettre D Glossaire des termes commençant par la lettre E Glossaire des ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNorme sur la divulgation des renseignements liés aux émissions de gaz à effet de serre et l’établissement des cibles de réduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-157
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP) vise à renseigner les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur les obligations prévues dans la Norme sur ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMesures incitatives d’exécution du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/25
    On entend par exécution du contrat la réalisation ou l'accomplissement des travaux exigés dans le cadre du contrat. Pour obtenir des orientations supplémentaires sur les mesures incitatives, veuillez consulter la section 4.4 Mesures incitatives du Guide à ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsTaux horaire/unitaire forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/10
    La section 4.1.2 Taux horaire/unitaire forfaitaire du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures, ainsi que ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais remboursables avec coût cible/mesure incitative sans prix maximal mais avec un ratio de partage variable

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8004C/1
    L’entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu’il a raisonnablement et convenablement engagés dans l’exécution des travaux, selon une formule de partage des économies de coûts ou des coûts excédant le coût cible. Le coût cible est de_______ $. Le ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Achat écologique : facteurs environnementaux et indicateurs d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/2
    Les ministères clients, en collaboration avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), sont responsables des quatre étapes du processus d'achat, à partir de la planification et de l'achat jusqu'à l'utilisation et l'aliénation. Les ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/5/1
    Renseignements généraux Le Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité en matière d'emploi vise à corriger les inégalités en matière d'emploi touchant quatre groupes désignés, soit les femmes, les Autochtones, les personnes handicapées et les ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Contrats de recherche et de développement passé avec les universités et les collèges

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/1
    Les travaux de recherche et développement exécutés par des universités ou des collèges seront facturés au coût direct, majoré d'une participation aux frais généraux. Cette participation devra correspondre à un taux négocié d'au plus 65 p. 100 des coûts ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

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