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- 6300: Systèmes d'alarme et de signalisation
- Code de la division responsable d'approvisionnement
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Politique et soutien
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GCAvis relatifs aux politiquesDirective sur la gestion de l’approvisionnement du Conseil du Trésor
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-63R1Objectif L’Avis relatif aux politiques AP-63R1 a pour but d’informer le Programme des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) des changements découlant de l’entrée en vigueur de la Directive sur la gestion de l ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Pouvoirs d'approbation et pouvoirs supplémentaires de signature des contrats à l'appui des programmes des clients seulement- autres que ceux de la Corporation commerciale canadienne
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/6/4/1Cette annexe décrit les pouvoirs d'approbation et de signature internes et les exceptions aux pouvoirs d'approbation internes. Elle traite également des pouvoirs de signature supplémentaires, tels que pour les paiements d'acomptes, les attestations, etc. ... -
GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale): Entrepreneur établi au Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/8Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Liste des modules d'attributions de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/3Le numéro de porte du Module des attributions centralisées de la Région de la capitale nationale (RCN) est modifié et le numéro de télécopieur où les formulaires de demandes de biens et services (9200) étaient reçus, est supprimé. Toutes ces demandes ... -
GCNIBS Systèmes d'alarme et de signalisation
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6300-0 -
GCNIBS Systèmes de signalisation pour la circulation et le transit
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6310-0- Titre
- 6310: Systèmes de signalisation pour la circulation et le transit
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Systèmes d'alarme et de signalisation de bord (navires)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6320-0- Titre
- 6320: Systèmes d'alarme et de signalisation de bord (navires)
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Systèmes d'alarme et de signalisation, d'aéronefs
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6340-0- Titre
- 6340: Systèmes d'alarme et de signalisation, d'aéronefs
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Systèmes divers d'alarme de signalisation et de détection de sécurité
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6350-0- Titre
- 6350: Systèmes divers d'alarme de signalisation et de détection de sécurité
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
-
GCNIBS Systèmes d'alarme et de signalisation de bord (navires)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6320- Titre
- 6320: Systèmes d'alarme et de signalisation de bord (navires)
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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