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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/1
    GUIDE DES CLAUSES ET CONDITIONS UNIFORMISÉES D'ACHAT Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans le présent document par titre, numéro et date sont publiées dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a été ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/9
    Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/10
    Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro ...

  • GCItem du Guide CCUACG8- Règlement des différends

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2280D/1
    CG 8.1 Interprétation 1. Dans le cadre des présentes conditions relatives au règlement des différends et dans la clause R0208D, Règlement des différends- règles sur la médiation, « Différend » signifie tout différend portant sur une question quelconque ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/2
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/3
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/4
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/5
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/6
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(s) sous-traitant(s) par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ...

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