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Affichage des items 41 à 50 de 165 pour 63.

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  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 63 po (Pêcheries)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X4
    Titre
    T014X4: Impression cartographique - cartes de 63 po (Pêcheries)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 63 po (géologie)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X6
    Titre
    T014X6: Impression cartographique - cartes de 63 po (géologie)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 63 po (agriculture)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X8
    Titre
    T014X8: Impression cartographique - cartes de 63 po (agriculture)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Impression cartographique - cartes de 63 po (autres)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T014X10
    Titre
    T014X10: Impression cartographique - cartes de 63 po (autres)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, national, dimensions de presses 43 X 63 à 54 X 77, 1 couleur

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149SP
    Titre
    T0149SP: Offset en ligne, national, dimensions de presses 43 X 63 à 54 X 77, 1 couleur
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Assemblage de casque intérieur, vêtement de vol, 8475-21-880-6338/6339/6340

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8475CA
    Titre
    N8475CA: Assemblage de casque intérieur, vêtement de vol, 8475-21-880-6338/6339/6340
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...

  • GCItem du Guide CCUAFondement du titre du Canada sur les droits de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3200T/6
    Le_____ (insérer le nom du ministère ou de l'organisme client) a déterminé que tout droit de propriété intellectuelle découlant de l'exécution des travaux prévus par le contrat subséquent appartiendra au Canada, pour les motifs suivants :______. Utiliser ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesChapitre 6, Approbations et pouvoirs: Autres modifications aux nouveaux processus relatifs aux achats de base et normalisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-105
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP-105) vise à informer tous les employés des régions et de la Direction générale des approvisionnements (DGA) des modifications apportées au chapitre 6, Approbations et pouvoirs du Guide des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsModification de contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/6/5/20
    Le document d'approbation de la modification de contrat est utilisé pour obtenir l'approbation de modifier un contrat, une offre à commandes, ou un arrangement en matière d'approvisionnement. Le titulaire du pouvoir d'approbation de la modification ...

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