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Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
- Équipements, composants et systèmes de conditionnement et de distribution de fluides et de gaz (9) Appliquer le filtre - Équipements, composants et systèmes de conditionnement et de distribution de fluides et de gaz
- Constituants et provisions de Structures et bâtiment et construction et fabrication (1) Appliquer le filtre - Constituants et provisions de Structures et bâtiment et construction et fabrication
- Machines pour la manutention, l'emballage et le stockage, accessoires et fournitures (1) Appliquer le filtre - Machines pour la manutention, l'emballage et le stockage, accessoires et fournitures
Emplacement
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Ministère
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Nom normalisé du fournisseur
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Politique et soutien
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GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4002/301 Interprétation Partie I- Élaboration des spécifications fonctionnelles et des spécifications de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications fonctionnelles 04 Spécifications de la conception détaillée 05 Procédures d ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/17IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/20IG1 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ... -
GCItem du Guide CCUAServices de maintenance et de soutien des logiciels sous licence
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4004/501 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Versions de maintenance 04 Support d'information 05 Services de soutien 06 Frais de soutien et services sur place 07 Responsabilités du Canada 08 Services exclus 4004 01 (2008-05-12) Interprétation ... -
GCAvis relatifs aux politiquesProgramme de contrats fédéraux pour l’équité en matière d’emploi
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-50R1Objet L'Avis relatif aux politiques 50R1 (AP 50R1) vise à rendre compte des modifications apportées au Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l’équité en matière d’emploi. Date d’entrée en vigueur À compter d'aujourd'hui, les agents de négociation des ... -
GCItem du Guide CCUAQualification du personnel d'aide temporaire
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1501C/2L'offrant doit fournir les services de personnel d'aide temporaire qui satisfait aux normes minimums applicables dans : la Classification et description des postes de travail temporaire dans la catégorie du soutien administratif, document publié par l ... -
GCItem du Guide CCUADédouanement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z2201C/1La formule B13 (Déclaration douanière d'exportation) doit accompagner les envois effectués dans les circonstances suivantes, et ce pour toutes les marchandises : exportées en transit du Canada aux États-Unis (contrats de ventes de matériel militaire à l ... -
GCItem du Guide CCUARajustement relatif à la fluctuation du taux de change
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3015C/10Le montant en monnaie étrangère est défini comme la portion du prix ou du taux qui varie directement en fonction des fluctuations du taux de change. Ce montant devrait comprendre l’ensemble des taxes, des droits et des autres frais payés par la ... -
GCItem du Guide CCUAManipulation de renseignements personnels
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9113C/2L'entrepreneur reconnaît que le Canada est régi par la Loi sur la protection des renseignements personnels, S.R.C. 1985, c. P-21, pour ce qui est de la protection des renseignements personnels tels qu'ils sont définis dans la Loi. L'entrepreneur doit ... -
GCItem du Guide CCUAQualification du personnel d'aide temporaire
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M1501C/1L'offrant doit fournir les services de personnel d'aide temporaire qui satisfait aux normes minimums applicables dans : la Classification et description des postes de travail temporaire dans la catégorie du soutien administratif, document publié par l ...
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