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Affichage des items 61 à 70 de 117 pour 2040.

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  • GCItem du Guide CCUABiens- besoins plus complexes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4012/1
    01 Condition du matériel 02 Documentation d'envoi 03 Garantie 4012 01 (2012-07-16) Condition du matériel Sauf disposition contraire dans le contrat, le matériel fourni doit être neuf et conforme à la plus récente version du dessin, de la spécification et ...

  • GCItem du Guide CCUABiens- complexité moyenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4011/1
    01 Condition du matériel 02 Garantie 03 Documentation d'envoi 04 Droit de propriété 4011 01 (2012-07-16) Condition du matériel Sauf disposition contraire dans le contrat, le matériel fourni doit être neuf et conforme à la plus récente version du dessin, ...

  • GCItem du Guide CCUAL'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4006/3
    01 Interprétation 02 Dossiers et divulgation des renseignements originaux 03 Droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux 04 Licences concernant les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux et les ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4003/4
    01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Propriété 04 Licence d'utilisateur 05 Licence d'appareil 06 Licence d'entité 07 Codes d'invalidation 08 Logiciel sous licence- transfert 09 Documentation du logiciel 10 Support d'information 11 Durée de la ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4002/3
    01 Interprétation Partie I- Élaboration des spécifications fonctionnelles et des spécifications de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications fonctionnelles 04 Spécifications de la conception détaillée 05 Procédures d ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Entrepreneur responsable de tous les frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0031C/2
    L'article 09 intitulé Garantie des conditions générales 2010A est modifié en supprimant le paragraphe 2 en le remplaçant par ce qui suit : L'entrepreneur doit payer les frais de transport des travaux ou de toute partie des travaux aux locaux de l ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de maintenance et de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4004/5
    01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Versions de maintenance 04 Support d'information 05 Services de soutien 06 Frais de soutien et services sur place 07 Responsabilités du Canada 08 Services exclus 4004 01 (2008-05-12) Interprétation ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesProgramme de contrats fédéraux pour l’équité en matière d’emploi

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-50R1
    Objet L'Avis relatif aux politiques 50R1 (AP 50R1) vise à rendre compte des modifications apportées au Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l’équité en matière d’emploi. Date d’entrée en vigueur À compter d'aujourd'hui, les agents de négociation des ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Entrepreneur responsable de tous les frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0031C/1
    L'article 09 intitulé Garantie des conditions générales 2010A est modifié en supprimant le paragraphe 2 en le remplaçant par ce qui suit : L'entrepreneur doit payer les frais de transport des travaux ou de toute partie des travaux aux locaux de l ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie- Entrepreneur responsable de tous les frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0030C/2
    L'article 22 intitulé Garantie des conditions générales_________ (insérer 2030 ou 2040) est modifié en supprimant les paragraphes 3 et 4 et en les remplaçant par ce qui suit : Les travaux ou toute partie des travaux jugés défectueux ou non conformes ...

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