Le texte légal de l’item des CCUA
- L'entrepreneur doit s'assurer que les informations
suivantes soient fournies en plus des marques d'identification
requises sur l'emballage intérieur et extérieur des
articles ______.
Instruction aux agents de négociation des contrats : Insérer « Pour les articles _____ : » lorsque l'information ne s'applique pas à tous les articles.
- ________.
- ________.
- Ces marques d'identification doivent être placées et appliquées conformément à la spécification de marquage D-LM-008-002/SF-001 des Forces canadiennes.