Marquage détaillé de l'emballage - semblables

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Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2010-01-11 Actif D2015C Marquage détaillé de l'emballage - semblables (2010-01-11) D2015C
2007-05-25 Remplacé D2015C ARCHIVÉE : Marquage détaillé de l'emballage (2007-05-25) D2015C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats pour lesquels le ministère de la Défense nationale doit ajouter des marques d'identification sur l'emballage et que celles-ci s'appliquent à tous les articles.

Consulter la clause D2016C quand les marques d'identification détaillées diffèrent pour certains articles.

L'agent de négociation des contrats doit insérer toutes les informations pertinentes dans le deuxième espace en blanc de l'article 1 :

  1. le numéro de spécification;
  2. le nom du fabricant;
  3. le numéro du dessin;
  4. le numéro de série ou de lot;
  5. le numéro d'homologation;
  6. la date de vulcanisation des pièces en caoutchouc;
  7. les données exigées dans le contrat ou dans la spécification de biens ou de services;
  8. la date de fabrication;
  9. la date de la réparation ou de la remise en état;
  10. le nom de l'entrepreneur chargé de la réparation ou de la remise en état;
  11. la situation de la modification;
  12. le numéro de série; et
  13. la date d'expiration de la durée utile.

Le texte légal de l’item des CCUA

  1. L'entrepreneur doit s'assurer que les informations suivantes soient fournies en plus des marques d'identification requises sur l'emballage intérieur et extérieur des articles ______.

    Instruction aux agents de négociation des contrats : Insérer « Pour les articles _____ : » lorsque l'information ne s'applique pas à tous les articles.

    1. ________.
    2. ________.
  2. Ces marques d'identification doivent être placées et appliquées conformément à la spécification de marquage D-LM-008-002/SF-001 des Forces canadiennes.