ARCHIVÉE Marquage détaillé de l'emballage

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Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

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Cette information est archivée et remplacée par Marquage détaillé de l'emballage - semblables (2010-01-11) D2015C

Contenu archivé

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Information sur l'item

Historique de révision

Date État ID Titre
2010-01-11 Actif D2015C Marquage détaillé de l'emballage - semblables (2010-01-11) D2015C
2007-05-25 Remplacé D2015C ARCHIVÉE : Marquage détaillé de l'emballage (2007-05-25) D2015C

Remarques - Utilisation recommandée de l’item des CCUA

Utiliser la clause suivante dans les contrats pour lesquels le ministère de la 
Défense nationale doit ajouter des marques d'identification sur l'emballage et 
que celles-ci s'appliquent à tous les articles. 

Voir la clause D2016C quand les marques d'identification détaillées diffèrent 
pour certains articles.

L'agent de négociation des contrats doit insérer toutes les informations 
pertinentes dans le deuxième espace en blanc de l'article 1 : 

a)	le numéro de spécification;
b)	le nom du fabricant;
c)	le numéro du dessin;
d)	le numéro de série ou de lot;
e)	le numéro d'homologation;
f)	la date de vulcanisation des pièces en caoutchouc;
g)	les données exigées dans le contrat ou dans la spécification de biens ou de 
services;
h)	la date de fabrication;
i)	la date de la réparation ou de la remise en état;
j)	le nom de l'entrepreneur chargé de la réparation ou de la remise en état;
k)	la situation de la modification; et
l)	le numéro de série.

Le texte légal de l’item des CCUA

1.     L'entrepreneur doit veiller à ce que les informations suivantes 
       soient fournies en plus des marques d'identification requises sur 
       l'emballage intérieur et extérieur des articles ______ (l'agent de 
       négociation des contrats doit insérer « pour les articles _____ » 
       lorsque les informations ne s'appliquent pas à tous les articles).

       a)     ________.
       b)     ________.

2.     Ces marques d'identification doivent être placées et appliquées 
       conformément à la spécification de marquage D-LM-008-002/SF-001 des 
       Forces canadiennes.