Instructions uniformisées 2004ACB – biens ou services – besoins non concurrentiels pour l’utilisation dans AchatsCanada (SAP Ariba)

Attention! Nous avons déménagé ! Le Guide des approvisionnements a été transféré sur le site AchatsCanada. Jetez un coup d’œil à la nouvelle page d'accueil du Guide des approvisionnements.

Attention! Dans le cadre du programme de transformation des approvisionnements, SPAC prévoit d’archiver et de migrer le manuel du CCUA sur le site Web AchatsCanada. Le manuel du CCUA restera disponible sur le site Achatsetventes afin de garantir la continuité du service pendant cette période de transition. À l'heure actuelle, une version initiale du CCUA archivé a été publiée sur AchatsCanada. Nous vous encourageons à visiter le site et à vous familiariser avec le nouveau format du CCUA à l'adresse suivante :

Archivée – Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat | AchatsCanada

Nous apprécions vos commentaires continus et votre coopération pendant cette transition.

Information sur l'item

Objet

L’avis relatif à AchatsCanada (AAC) - 002 a pour but d’informer les acheteurs de SPAC que les Instructions uniformisées (IU) 2004ACB (AchatsCanadaBuys) relatives aux besoins non concurrentiels dans AchatsCanada (SAP Ariba) sont maintenant disponibles.

Date d’entrée en vigueur

AAC - 002 entre en vigueur immédiatement.

Les Instructions uniformisées (IU) 2004ACB sont disponibles dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA).

Application

  • Les Instructions uniformisées (IU) 2004ACB sont destinées à l’usage dans AchatsCanada (SAP Ariba).
  • Tous les renvois, y compris les hyperliens, vers le Guide des CCUA 2004 – Instructions uniformisées – biens ou services – besoins non concurrentiels doivent être supprimés et remplacés par une référence aux IU 2004ACB.

Modifications au Guide des approvisionnements

Il n’y a pas de modifications au Guide des approvisionnements.

Modifications apportées au Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat (CCUA)

Le Guide des CCUA a été révisé pour refléter le présent AAC. Pour plus de détails, veuillez consulter les items du Guide des CCUA visés ci-dessous.

Révisions apportées aux modèles uniformisés d’approvisionnement

Il n’y a pas de modifications aux modèles uniformisés d’approvisionnement.

Coordonnées

Pour obtenir de l’aide sur l’assemblage des documents de demande de soumissions dans AchatsCanada (SAP Ariba), les acheteurs de SPAC sont invités à communiquer avec le centre de service d’AchatsCanada.

Les demandes de renseignements au sujet de l’avis relatif à AAC - 002 et à AchatsCanada (SAP Ariba) peuvent être envoyées par courriel au centre de service d’AchatsCanada : Courriel | AchatsCanada.

Toute question relative au Guide des CCUA peut être envoyée par courriel à l’adresse suivante : TPSGC.Outilsdapprovisionnement-ProcurementTools.PWGSC@tpsgc-pwgsc.gc.ca.