Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 471 à 480 de 825.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCSection du Guide des approvisionnementsSurveillance de l'équité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/50
    La surveillance de l'équité de TPSGC vise à certifier de façon indépendante que certaines opérations d'achat de TPSGC sont réalisées de manière équitable, ouverte et transparente. Un surveillant de l'équité est un tiers indépendant dont le rôle est d ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAperçu de la gestion des biens et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/55/1
    La gestion des biens et des services assure ce qui suit : Une approche à l'échelle gouvernementale de la gestion des biens et services courants qui répondent aux besoins opérationnels des ministères clients et appuient leurs programmes et leurs objectifs ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsCode de conduite (attestation)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/45/1
    Le contenu de cet article a été révisé et déplacé vers l'article 4.21 Dispositions relatives à l'intégrité. L'article 4.45.1 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2013-7. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Taxes et droits de douane

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/3
    Taxe sur les produits et services ou taxe de vente harmonisée Les fournisseurs doivent indiquer la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée (TPS ou TVH) séparément dans la soumission, l'offre ou l'arrangement. Ils doivent également ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Les grands projets de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/5
    Cette section décrit les grands projets de l'État (GPE), les responsabilités de TPSGC, l'élaboration de stratégies d'achat ainsi que d'autres éléments importants liés aux GPE. Le 1 er avril 2012, la ARCHIVÉ- Politique sur la gestion des grands projets de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Réception et dépôt de l'argent reçu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/65/1
    Lorsque les agents de négociation des contrats reçoivent de l'argent directement des entrepreneurs à la suite d'une demande particulière présentée par le Canada, conformément à l'instrument de politiques «  ARCHIVÉ- Politique sur les dépôts  » du Conseil ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsHonoraires quotidiens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/6/25/15
    Cette section du Guide des approvisionnements a été supprimée suite à l' ARCHIVÉ- avis relatif aux politiques 105 (AP-105) ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrésentation au Conseil du Trésor

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/6/5/15
    Une présentation au Conseil du Trésor (CT) est un document officiel présenté au ministre au nom d'un ministère et qui est utilisé pour obtenir l'approbation des ministres du CT lorsque l'approbation du CT est requise. L'approbation du CT est requise pour ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/2
    Structure pour l'utilisation des modalités relatives à la propriété intellectuelle Conditions générales, conditions générales supplémentaire et clauses 1 : Contrats de recherche et de développement 1A : Décision du ministère client : L'ENTREPRENEUR ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Conditions générales et conditions générales supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/1
    Annex 4.1: Conditions générales et conditions générales supplémentaires Conditions générales et conditions générales supplémentaires Conditions générales Conditions générales supplémentaires Conditions générales- offres à commandes- biens ou services 2005 ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web