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  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrimes au rendement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/25/15
    La section 4.4.3 Primes au rendement du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures, ainsi que des exemples d ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMesures incitatives liées au rendement technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/25/5
    La section 4.4.1 Mesures incitatives liées au rendement technique du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMesures incitatives d’exécution du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/25
    On entend par exécution du contrat la réalisation ou l'accomplissement des travaux exigés dans le cadre du contrat. Pour obtenir des orientations supplémentaires sur les mesures incitatives, veuillez consulter la section 4.4 Mesures incitatives du Guide à ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsCoûts et bénéfices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/40
    Les agents de négociation des contrats doivent consulter les procédures énoncées au chapitre 10 Coûts et bénéfices, ainsi que la section 5.0 Principes d’établissement des prix du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsFrais remboursables sans tarif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/30
    La section 4.1.3.1 Frais remboursables sans tarif du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures pour l ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsFrais remboursables avec tarif fondé sur les coûts réels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/25
    Cette base de paiement n’est pas recommandée, car elle n’offre que peu ou pas de contrôle sur les coûts du contrat et encourage en fait les entrepreneurs à augmenter les coûts pour accroître leurs bénéfices. La section 4.1.3.4 Frais remboursables avec ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsFrais remboursables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/11
    La section 4.1.3 (Frais remboursables) du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures, ainsi que des exemples d ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsTaux horaire/unitaire forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/10
    La section 4.1.2 Taux horaire/unitaire forfaitaire du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures, ainsi que ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsIndexation des prix et redressements en devises étrangères

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/5
    La section 4.2 Indexations de prix et redressements en devises étrangères du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des conseils supplémentaires qui permettent de savoir quand il convient d’utiliser ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrix forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/2
    La section 4.1.1 (Prix forfaitaire) du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement donne des orientations supplémentaires sur le processus de décision et les procédures entourant l’utilisation de ce type de base de ...

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