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  • GCItem du Guide CCUAEvaluation et pondération, critère d'

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0003T/1
    Les propositions seront évaluées en fonction du «meilleur rapport qualité-prix» (valeur scientifique, prix et éventuellement facteurs socio-économiques), et non pas uniquement selon la «valeur scientifique» ou «le prix». La sélection selon le «meilleur ...

  • GCItem du Guide CCUACritères d'évaluation- Biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0005T/5
    Les facteurs énumérés ci-après seront pris en considération au moment de l'évaluation de chaque soumission: a) Conformité technique; b) Exigence de livraison; c) Exigence d'inspection; d) Exigence d'emballage; e) Documentation descriptive (s'il y a lieu); ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux pré-contractuels autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9092C/1
    Le Canada et l'entrepreneur reconnaissent que l'entrepreneur a commencé en date du_____ (date du début des travaux) avec le consentement du_____ (ministère client) et sans contrat écrit, à exécuter les travaux requis en vertu du présent contrat. Le Canada ...

  • GCItem du Guide CCUATravaux pré-contractuels, serv. continus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9095C/1
    Les services décrits dans le contrat constituent un besoin continu. Le Canada reconnaît que l'entrepreneur, avec le consentement du ministère_____ (client), a continué après la date d'expiration du contrat précédent (MAS_____), et en prévision du présent ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9102T/1
    Les propositions TECHNIQUES reçues seront évaluées séparément selon les critères d'évaluation indiqués dans le présent document, pour l'ensemble des besoins de la présente demande de propositions. ...

  • GCItem du Guide CCUAPropositions par télex/facsimilé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9085T/2
    Nous rappelons au Transporteur qu'il peut aussi soumettre sa proposition par télex (no. du ASC: 053-3703) ou par facsimilé (no. 819-997-9776 ou 819-994-0080) en accord avec les Instructions et conditions uniformisées stipulées dans ce document. Il doit l ...

  • GCItem du Guide CCUAPropositions par télex/facsimilé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9086T/2
    Nous rappelons au Transporteur qu'il peut aussi soumettre son offre par télex (no. du ASC: 053-3703) ou par facsimilé (no. 819-997-9776 ou 819-994-0080). Il doit l'adresser à l'Administration des approvisionnements, ministère des Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUARéunions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9087D/1
    A n'importe quel moment au cours de la période d'exécution du contrat, l'entrepreneur sélectionné doit être prêt à assister aux réunions. ...

  • GCItem du Guide CCUANormes de sécurité et codes du travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9088D/2
    L'entrepreneur devra se conformer à toutes les règles et normes de sécurité et aux codes du travail en vigueur dans les juridictions où le travail doit être exécuté. ...

  • GCItem du Guide CCUADroits et obligations prioritaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9090C/1
    1. Les travaux entamés par l'entrepreneur entre le_____ jour de_____ (mois et année) et aujourd'hui sont considérés comme ayant été commencés uniquement dans le but de respecter les obligations et les engagements définis dans le présent document, et les ...

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