Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 13061 à 13070 de 13243 pour SE.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUARéception des soumissions/adresse

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9069T/1
    Vous devez envoyer votre soumission à l'adresse suivante avant la date de clôture de la présente DP, indiquée à la page 1. Sous-section de réception des soumissions, Pièce 0A1, Foyer principal Ministère des Approvisionnements et Services, 11, rue Laurier ...

  • GCItem du Guide CCUASous-traitance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9012C/1
    (1) A moins d'indication contraire dans la Contrat, l'Entrepreneur devra obtenir le consentement écrit du Ministre avant de confier en sous-traitance toute partie du Travail. Lorsque le consentement est requis et que l'Entrepreneur se propose de solliciter ...

  • GCItem du Guide CCUASituation juridique de l'entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9018C/1
    Le présent Contrat est conclu en vue de l'exécution de travaux de recherche et de développement, de travaux scientifiques connexes et du Travail. L'Entrepreneur est engagé à titre d'Entrepreneur indépendant aux seules fins d'exécuter le Travail. Ni l ...

  • GCItem du Guide CCUAConvention collective valide

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9019T/1
    Avant l'attribution d'un contrat quelconque, l'entreprise ayant présenté la soumission la plus acceptable devra prouver qu'elle dispose d'une convention collective valide ou d'un autre instrument approprié en vigueur pendant la durée de la période ...

  • GCItem du Guide CCUAVéhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9025D/1
    Chacun des véhicules fournis devra satisfaire aux dispositions de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles du Canada et des règlements connexes, qui seront en vigueur à la date de fabrication de chaque véhicule. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1
    TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ...

  • GCItem du Guide CCUAServices insatisfaisants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9030D/1
    Si l'Usager désigné trouve que les services rendus par un employé du fournisseur sont inacceptables, et que le Fournisseur en est avisé dans les quatre (4) premières heures, la Couronne ne se verra pas facturer, ni ne devra aucunement régler, les services ...

  • GCItem du Guide CCUACharte opérationnelle récente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9034T/1
    Noms et titres du personnel du Fournisseur impliqué dans la prestation des services temporaires. ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployés temporaires- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9036D/1
    401. CR COMMIS AUX ÉCRITURES ET AUX REGLEMENTS 402. DA-CON PREPOSE A LA CONVERSION DES DONNÉES 403. DA-PRO PREPOSE A LA PRODUCTION DES DONNÉES 404. ST-OCE MECANOGRAPHES 405. ST-SCY SECRETAIRES 406. ST-STN STENOGRAPHES 407. ST-TYP DACTYLOS 408. CM ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployés temporaires- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9037D/1
    Catégorie professionnelle: 101. LS Bibliothécaires Catégorie administrative: 201. IS Agents d'information 202. AS Services administratifs 203. PM Personnel chargé de la gestion des programmes Catégorie technique: 301. DD Dessinateurs et illustrateurs 302. ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web