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  • GCItem du Guide CCUAModificatif supplémentaire- section 5

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/SUPLMENT/1
    SUPPLÉMENT VEUILLEZ INSÉRER LES PAGES i À? AU DÉBUT DE LA SOUS-SECTION 5?. Dû au nombre peu élevé de révisons apportées à la sous-section?, il a été décidé de ne pas réimprimer au complet cette sous-section. Les révisions suivantes seront insérées dans la ...

  • GCItem du Guide CCUAIntégration du système

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-3/5
    9601-3 00 (2005-06-10) Intégration du système Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Responsabilité de l'ensemble du système 03 Essai et acceptation du système 04 Biens de l'État 05 Période de garantie du système 06 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Exécution des travaux 05 Contrats de sous-traitance 06 Retard justifiable 07 Inspection, acceptation et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/16
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit applicable 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/3
    1033 00 (2004-12-10) Construction de navires- remboursement des coûts Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des ...

  • GCItem du Guide CCUASOUS-TRAITANCE

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1035/2
    1035 00 Sous-traitance (31/03/95) Approvisionnements et Services Canada 1035 01 (31/03/95) Nonobstant les dispositions ayant trait à la sous-traitance des Conditions générales DSS-MAS 1026A ou DSS-MAS 1026B, selon le cas, l'entrepreneur peut, sans avoir ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1036/3
    1036 00 (2004-12-10) Recherche et développement Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Exécution des travaux 03 Propriété des études, rapports, biens, etc. 04 Propriété des inventions 05 Directeurs, employés, agents et ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat de systèmes de traitement électronique- Prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9072A/1
    9072A 01 (06/91) Interprétation (1) Dans le contrat: a) « acceptation » ou « réception » signifie que les travaux ou l'ouvrage ont été complétés conformément au contrat, le matériel ayant subi avec succès l'inspection, les vérifications ainsi que les ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9329-4/1
    9329-4 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) l'expression « Conditions générales » signifie les conditions générales de base, Formule détaillée, DSS-MAS 9329-1, pour (Appro) les contrats du ministère de et Services;s ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1-4-Int/2
    Les conditions générales supplémentaires sont utilisées de concert avec l'un des groupes de conditions générales de la Section 3. Elles ont pour objet de détailler et de clarifier certains aspects particuliers d'un domaine déterminé. Par exemple, comme son ...

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