Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 12601 à 12610 de 13243 pour SE.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAModalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9026D/4
    1. Le Canada paiera pour les travaux accomplis conformément à la base de paiement ci-incluse: a) dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle les travaux a été exécuté; b) dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle une facture et les ...
  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9105C/2
    1. Les énoncés suivants sont reconnus comme conditions de l'offre à commandes: a) l'offrant a déclaré au responsable de l'offre à commandes s'il avait reçu un paiement forfaitaire en vertu d'un programme de réduction des effectifs, notamment la Directive ...
  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs- détails

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9106T/2
    1. Conformément aux exigences de la clause_____ (indiquer M9103T ou M9104T), les offrants doivent fournir de l'information sur leur statut d'ancien fonctionnaire ayant perçu un paiement forfaitaire ou recevant une pension, ou les deux, dans le cadre du ...
  • GCItem du Guide CCUAViolation du droit de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/N/N0005D/2
    L'article__________, est modifié par les présentes en remplaçant l'article en entier par ce qui suit: « Violation du droit de propriété intellectuelle 1. Si un tiers prétend que le matériel ou le logiciel fourni par l'entrepreneur dans le cadre du contrat ...
  • GCItem du Guide CCUAAvis aux soumissionnaires- DP

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P0005T/1
    1. Soumissionnaire : Il faut entendre par soumissionnaire le moins disant, celui dont l'offre recevable est la plus basse. Une offre est recevable lorsqu'elle répond aux charges du travail et aux autres conditions essentielles. 2. Exigences: Le prix ...
  • GCItem du Guide CCUAFermeture de l'usine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P0015D/1
    On tiendra compte, dans l'établissement du calendrier de livraison, de la fermeture de l'usine de l'entrepreneur pour les vacances de Noël et estivales, selon le cas; aucune livraison ne sera faite en ces occasions. DATES DE FERMETURE DE L'USINE Vacances ...
  • GCItem du Guide CCUAEchantillons

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P0020D/2
    Faites parvenir sans frais une copie de chaque article au: Direction générale des services de coordination des communications du gouvernement du Canada 350, rue Albert, 4e étage Ottawa (Ontario) K1A 0S5 À l'attention de:_____ ...
  • GCItem du Guide CCUAQuantité- approximation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1001D/1
    La quantité précisée n'est qu'une approximation des besoins avancés de bonne foi. Le Canada ne sera pas obligé d'accepter la marchandise aux quantités maximales indiquées, mais aura le droit de n'accepter que les quantités qui seront effectivement requises ...
  • GCItem du Guide CCUAGuide sur la qualité de l'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1017D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Guide du client sur la qualité de l'impression » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang= French&s=new). ...
  • GCItem du Guide CCUAGuide-Inspection de travaux d'imprimerie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1018D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Guide pour l'inspection des travaux d'imprimerie » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang= French&s=new). ...

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.