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  • GCItem du Guide CCUADocuments entremêlés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3050D/3
    1. Dans le cas où l'entrepreneur remet du travail non conforme, et que ce défaut est dû au fait que des pages, des couvertures, des brochures et(ou) des documents se rapportant à une région, à une province ou à un travail interprovincial aient été mélangés ...

  • GCItem du Guide CCUAComposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3054D/2
    1. Tous les composants pour ce besoin seront livrés par service de messagerie à l'entrepreneur et retournés par service de messagerie au client. Les frais de service de messagerie seront assumés par l'entrepreneur. 2. Prière de choisir une des options ...

  • GCItem du Guide CCUAAcces à l'information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P4001T/1
    Le soumissionnaire comprend qu'une liste de la raison sociale des soumissionnaires et des prix individuels sera rendue publique après la date de clôture de l'invitation à soumissionner. Le soumissionnaire comprend qu'une telle liste, connue sous la ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions relatives à la facturation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P5015C/3
    1. Deux (2) factures distinctes doivent être présentées, en trois (3) copies, de la façon suivante: a) Poster la première facture à la: Éditions du gouvernement du Canada Direction générale des services de coordination des communications 350, rue Albert, ...

  • GCItem du Guide CCUACatégories de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1004D/1
    1. Les catégories de services suivantes sont visées par les présentes, à moins d'indication contraire dans la clause R1013D, Modifications aux catégories de services ou la clause R2003D, Particularités de l'entente: a) Analyse du cadre de référence et ...

  • GCItem du Guide CCUAAnalyse et études conceptuelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1005D/1
    1. L' expert-conseil doit a) analyser le cadre de référence et tout autre renseignement pertinent et informe le représentant du Ministère de tout problème ou de la nécessité d'obtenir plus de renseignements, d'éclaircissements ou de directives; b) étudier ...

  • GCItem du Guide CCUAConception préliminaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1006D/1
    1. Après l'approbation des études conceptuelles, l' expert-consei l doit préparer et a) soumettre au représentant du Ministère les documents de conception préliminaire dont les études analytiques, dessins et autres documents techniques suffisamment ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments, coût estimatif et calendrier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1008D/1
    Documents de construction 1. Après l'approbation du dossier d'élaboration de la conception, l' expert-conseil doit préparer et a) soumettre au représentant du Ministère les dessins d'exécution et devis (documents de construction) définissant en détail les ...

  • GCItem du Guide CCUAAppel d'offres, étude et adjudication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1009D/1
    Appel d'offres 1. Lorsque le représentant du Ministère a la charge d'imprimer le nombre déterminé d'exemplaires des documents de soumission et les autres documents nécessaires aux fins de l'appel d'offres, l' expert-conseil doit, après l'approbation des ...

  • GCItem du Guide CCUAAdministration des travaux et du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1010D/1
    Calendrier des travaux de construction 1. L' expert-conseil doit a) demander à l' entrepreneur, dès que possible après l'adjudication du contrat de construction, un calendrier détaillé des travaux de construction et, après en avoir fait la vérification ...

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