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  • GCItem du Guide CCUAAutorités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014T/2
    Responsable de l'assurance de la qualité:_____ Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ministérielle Approvisionnements et ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité administrative

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1021D/2
    Section ZG Services de gestion de affaires et de consultation Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 Aux soins de: (ou son représentant autorisé) Téléphone: (819) L'Autorité ...

  • GCItem du Guide CCUAFondé de pouvoir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1026C/1
    Chef de projet:_____ Le chef de projet est responsable de toutes les questions se rapportant au contenu technique au pédagogeque des travaux exécutés en vertu du contrat qui pourrait suivre. Toute proposition de changement de la portée des travaux doit ...

  • GCItem du Guide CCUAFondé de pouvoir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1027C/2
    Fondé de pouvoir: Fondé de pouvoir contractuel:_____ Manuels techniques et des services de formation Direction des services d'affaires et de consultation Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III, 10C1 11, rue Laurier Hull (Québec) ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorité technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1029C/1
    Pour le présent contrat, l'autorité technique sera:_____(nom)_____(titre)_____(ministère/agence)_____(adresse)_____(code postal) TÉLÉPHONE: ()- TÉLÉCOPIEUR: ()- ...

  • GCItem du Guide CCUAServices à fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1017D/1
    1. Le représentant du Ministère doit fournir un engagement de services décrivant les services qui doivent être dispensés par l' expert-conseil. 2. L' expert-conseil doit exécuter lesdits services en respectant le délai et le budget prévus dans l'engagement ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions particulières aux proposants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1120T/1
    IP 1 (30/05/03) Introduction 1. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a l'intention de faire appel à une entreprise ou à un consortium d'experts-conseils pour assurer les services professionnels requis dans le cadre du projet, selon ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1130T/3
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1110T, Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et évaluation ...

  • GCItem du Guide CCUAPolices d'assurance supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1150T/1
    Le présent marché inclut un besoin de polices d'assurance supplémentaires, lesquelles sont énoncées dans les Conditions supplémentaires, R1330D. L'agent de négociation des contrats doit adapter la clause selon le cas. Si des polices d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUALimite du budget alloué aux services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1160T/1
    Le budget disponible pour les services est limité à la somme de_____ $ (la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée en sus, le cas échéant). Une soumission dont le prix proposé est supérieur à cette limite sera rejetée. Cette ...

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