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  • GCItem du Guide CCUAPrincipale période d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7001D/1
    La principale période d'entretien s'étend de 8 h à 17 h du lundi au vendredi, à l'exception des congés du gouvernement fédéral dans la ville où se trouve le matériel en question. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7002D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7003D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7004D/1
    1. Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel en tout temps et l'exécution des réparations nécessaires dans les plus brefs délais afin d'assurer une exploitation continue. 2. L'entretien préventif ...

  • GCItem du Guide CCUAEntretien- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7006D/1
    Il incombera à l'entrepreneur de maintenir l'équipement en bon état de fonctionnement. Les services suivants devront être fournis: 1. ENTRETIEN PREVENTIF: On effectuera l'entretien préventif (requis pour inspecter, lubrifier et ajuster l'équipement) ...

  • GCItem du Guide CCUAArrangement en matière d'approvisionnement- établissement de rapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7010C/2
    Le fournisseur doit compiler et tenir à jour des données sur les biens, les services ou les deux fournis au gouvernement fédéral dans le cadre de contrats découlant de l'arrangement en matière d'approvisionnement (AA). Ces données doivent comprendre les ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie/service de réparation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7012T/1
    Si le contrat est adjugé à notre entreprise à la suite de cette soumission, notre entreprise se charge d'assurer les services complets d'entretien et de réparation, y compris un stock adéquat de pièces de rechange pour le matériel mentionné aux présentes ...

  • GCItem du Guide CCUARésident non permanent (entrepreneur canadien)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A2000D/6
    Il incombe à l'entrepreneur de s'assurer que les exigences en matière d'immigration relatives aux résidents non permanents qui doivent séjourner au Canada pour exécuter le contrat sont respectées. Dans certains cas, le permis de travail requis pour entrer ...

  • GCItem du Guide CCUARésident non permanent (entrepreneur étranger)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A2001D/3
    Il incombe à l'entrepreneur de s'assurer que les résidents non permanents, qui ont l'intention de séjourner au Canada pour exécuter le contrat et qui ne sont ni citoyens du Canada ni ressortissants des États-Unis, reçoivent tous les documents et ...

  • GCItem du Guide CCUAContrat type de construction- Résumé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0000D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Les documents suivants ont été antérieurement affichés sur le tableau d'affichage électronique du SIOS/MERX et sont entrés en vigueur pour les grands projets de travaux de construction annoncés à partir ...

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