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  • GCItem du Guide CCUACONDITIONS GÉNÉRALES SUPPLÉMENTAIRES

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1-4-Int/1
    Les conditions générales supplémentaires sont utilisées de concert avec l'un des groupes de conditions générales de la Section 3. Elles ont pour objet de détailler et de clarifier certains aspects particuliers d'un domaine déterminé. Par exemple, comme son ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1-4-Int/2
    Les conditions générales supplémentaires sont utilisées de concert avec l'un des groupes de conditions générales de la Section 3. Elles ont pour objet de détailler et de clarifier certains aspects particuliers d'un domaine déterminé. Par exemple, comme son ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1-4-Int/1
    Les conditions générales supplémentaires sont utilisées de concert avec l'un des groupes de conditions générales de la Section 3. Elles ont pour objet de détailler et de clarifier certains aspects particuliers d'un domaine déterminé. Par exemple, comme son ...
  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/1
    1028 00 Construction de navires- prix ferme 06/91 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Exécution des travaux 03 L'Inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité inférieure 05 ...
  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/2
    1028 00 (01/05/93) Construction de navires- prix ferme Approvisionnements et Services Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité inférieure 05 ...
  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/3
    1028 00 (16/02/98) Construction de navires- prix ferme Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité ...
  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/4
    1028 00 (2004-12-10) Construction de navires- prix ferme Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de ...
  • GCItem du Guide CCUARéparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1029/1
    1029 00 (06/91) Réparation des navires Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 L'Entrepreneur doit fournir les installations, etc. 03 Qualité et exécution des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, ...
  • GCItem du Guide CCUARéparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1029/2
    1029 00 (16/02/98) Réparation des navires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 L'entrepreneur doit fournir les installations, etc. 03 Qualité et exécution des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, ...
  • GCItem du Guide CCUARéparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1029/3
    1029 00 (2004-12-10) Réparation des navires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 L'entrepreneur doit fournir les installations, etc. 03 Qualité et exécution des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux ...

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