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GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/8TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ... -
GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/10TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ... -
GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le rendement des fournisseurs
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-11AP-11: Politique sur le rendement des fournisseurs Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version ... -
GCAvis relatifs aux politiquesProgramme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-51UAP-51U: Programme d'inscription pour les marchandises contrôlées (PIMC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires- travaux secondaires
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2110T/4IG 1 Documents de soumission et formant le contrat IG 2 Demandes de renseignements pendant la durée de l'invitation à soumissionner IG 3 Approbation des matériaux de remplacement IG 4 Langue de la soumission et des documents du contrat IG 5 Établissement ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- ouverte
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0403D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ... -
GCItem du Guide CCUAEtudes conceptuelles
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1002D/11. L' expert-conseil doit a) soumettre au représentant du Ministère les études conceptuelles, suffisamment détaillées pour exposer la conception générale et attester du respect des exigences de l' énoncé de projet; b) proposer un coût estimatif de ... -
GCItem du Guide CCUAElaboration de la conception
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1003D/11. Après l'approbation des études conceptuelles, l' expert-conseil doit préparer et a) soumettre au représentant du Ministère les documents d'élaboration de la conception suffisamment détaillée en vue de déterminer la taille, l'objet et la nature de l ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- bâtiments
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0400D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ... -
GCItem du Guide CCUAEntente en A&G- travaux d'ingénierie
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0401D/1Les documents énumérés ci-dessous et les modifications qui s'y rapportent (ci-après appelés « l'entente ») constituent l'entente conclue entre le Canada et l'expert-conseil: R0412D Articles de convention R0425D Instructions et conditions uniformisées ...
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