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  • GCNIBS Hélicoptère, ROBINSON R22

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/V201BWA
    Titre
    V201BWA: Hélicoptère, ROBINSON R22
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/17
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesAttestations, déclarations et preuves: précisions supplémentaires apportées à la liste d’exceptions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-117U
    Objectif L’objectif de l’Avis relatif aux politiques 117 est de fournir une orientation aux agents de négociation des contrats dans le cadre du traitement des attestations, des déclarations et des preuves pour toutes les demandes de soumissions publiées ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/15
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG07 Livraison des soumissions ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/16
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...
  • GCNIBS Aide générale de bureau

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201A
    Titre
    R201A: Aide générale de bureau
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZH
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2865D/3
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...
  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075C/3
    L'entrepreneur doit s'assurer que le soudage est effectué par un soudeur certifié par le Bureau canadien du soudage (BCS) selon les exigences des normes suivantes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) : CSA W47.1-09 (R2014), Certification des ...
  • GCItem du Guide CCUACertification relative au soudage- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075T/3
    Le soudage doit être effectué par un soudeur approuvé par le Bureau canadien du soudage selon les exigences des normes suivantes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) : CSA W47.1-09 (R2014), Certification des compagnies de soudage par fusion ...
  • GCNIBS Aide technique (services d'aide temporaire)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201B
    Titre
    R201B: Aide technique (services d'aide temporaire)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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