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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 6- Retards et modifications des travaux – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2860D/5
    CG6.1 Modifications des travaux CG6.2 Changements des conditions du sous-sol CG6.3 Restes humains, vestiges archéologiques et objets présentant un intérêt historique ou scientifique CG6.4 Calcul du prix CG6.4.1 Calcul du prix avant d'apporter des ...

  • GCNIBS Services d'aide temporaire, soutien admininstratif général

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201AA
    Titre
    R201AA: Services d'aide temporaire, soutien admininstratif général
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZN

  • GCNIBS Services de main d'oeuvre - manoeuvres et aides d'hommes de métier

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201DG
    Titre
    R201DG: Services de main d'oeuvre - manoeuvres et aides d'hommes de métier
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZN

  • GCNIBS Embauche d'équipages et de pilotes de navires, etc.

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201F
    Titre
    R201F: Embauche d'équipages et de pilotes de navires, etc.
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZL

  • GCNIBS Services relatifs au transport maritime - embauche d'équipages et de pilotes de navires, etc.

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201FA
    Titre
    R201FA: Services relatifs au transport maritime - embauche d'équipages et de pilotes de navires, etc.
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    ZL

  • GCNIBS Services d'individus - environnement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201DD
    Titre
    R201DD: Services d'individus - environnement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    SRI

  • GCNIBS Services d'individus - entrepreneurs mécaniques et électroniques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R201DF
    Titre
    R201DF: Services d'individus - entrepreneurs mécaniques et électroniques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/19
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCPageIntroduction aux codes NIBS

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/introduction-aux-codes-nibs
    Information: Publiservice Disclaimer The Publiservice icon that appears beside the link text means the information is only accessible to federal government department and agency employees. Le gouvernement fédéral se sert des codes du Numéro d ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesAccord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-122
    Objet L'avis relatif aux politiques (AP)- 122 vise à informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de TPSGC de l'effet des engagements commerciaux internationaux sur les règles de procédure et le champ d'application ...

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