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  • GCItem du Guide CCUASeule soumission reçue- support des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0009T/4
    1. Si votre soumission est la seule reçue, vous devez, en vertu des Règlements sur les marchés de l'État, présenter avec votre proposition un document de soutien des prix contenant au moins l'un des renseignements suivants: a) la liste de prix la plus ...
  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- base de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0208C/1
    i) Main-d'oeuvre d'atelier, à un tarif horaire ferme de_____$. ii) Main-d'oeuvre de sous-traitance (locale) plus une marge bénéficiaire de_____ p. 100. iii) Main-d'oeuvre de sous-traitance (hors de la ville) plus une marge bénéficiaire de_____ p. 100. iv) ...
  • GCItem du Guide CCUAPrincipe de paiement proposé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0209D/3
    1. La base de paiement doit être proposée dans une partie distincte de la proposition et doit inclure les éléments suivants: Honoraires: Taux_____(journalier/horaire) fermes tout compris, la taxe sur les produits et services (TPS) en sus ou la taxe de ...
  • GCItem du Guide CCUAVêtement/Serviette-Location/blanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6813D/1
    EXIGENCE: EN CE QUI CONCERNE LA LOCATION ET LE BLANCHISSAGE DE VÊTEMENTS ET DE SERVIETTES ÉNUMÉRÉS À LA LISTE DES BESOINS. Les clients fourniront à l'entrepreneur une liste des noms de personnes ayant besoin de vêtements, ainsi que la quantité de ...
  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7007D/3
    Outillage 1. L'outillage décrit aux présentes sera nécessaire à l'exécution du contrat. 2. Le coût de la réparation de l'outillage endommagé à cause d'un mauvais maniement sera imputé à l'entrepreneur. L'affûtage ou de légères encoches ne constitueront ...
  • GCItem du Guide CCUATransfert de Logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6010C/4
    La licence d'utilisation du logiciel sous licence obtenue aux termes du contrat peut être librement transférée par le Canada, en tout ou en partie, à tout autre ministère, société ou agence du gouvernement du Canada décrits dans les annexes I, I.1, II ou ...
  • GCItem du Guide CCUAManquants, fournitures du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6300C/2
    L'entrepreneur se conformera aux directives d'approvisionnement des Forces canadiennes qui seront données par l'Agence des services techniques concernant l'appel, le traitement, le classement et la tenue à jour des dossiers relatifs aux fournitures ...
  • GCItem du Guide CCUAServices d'affrètement aérien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4027D/2
    ÉNONCÉ DES TRAVAUX: Fournir à l'Affréteur indiqué à la page 1 les services d'affrètement aérien détaillés à l'Annexe "A". ...
  • GCItem du Guide CCUAModifications techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5006D/2
    1. En cas de modifications techniques ou de travaux additionnels, les coûts en seront négociés en vertu de la procédure de modification technique. Même s'il n'y a aucun changement dans les coûts, il faudra remplir la formule de modification technique pour ...
  • GCItem du Guide CCUAEtablissements approuvés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2002D/2
    Les produits énumérés dans les présentes doivent être fournis par les établissements approuvés par le Groupe consultatif sur les installations de boulangerie, Direction des produits de consommation et de la gestion des transports, ministère des Travaux ...

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