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  • GCItem du Guide CCUAPrésentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0708D/2
    L'entrepreneur doit préparer et remettre à l'autorité contractante en même temps que la dernière facture, un relevé détaillé du temps réel affecté à l'exécution_____ (du contrat, de l'offre à commandes ou de l'arrangement en matière d'approvisionnement). ...

  • GCItem du Guide CCUAAvenant

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0904D/4
    1. Pour intégrer les travaux imprévus conformément au formulaire PWGSC-TPSGC 1379, Travaux imprévus ou nouveaux travaux, numéros de série_____ à_____ (plus_____ $). 2. Pour créditer l'annulation dans les travaux autorisés par le formulaire PWGSC-TPSGC 1379 ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0906D/1
    a) Travaux connus: Pour les travaux connus définis dans le besoin:_____ $ Pour la livraison aller-retour entre le lieu de production et l'unité des aéroglisseurs de la Garde côtière canadienne:_____ $ PRIX FERME TOTAL:_____ $ Le prix ferme devra inclure ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/7
    9601-1 00 (2005-06-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser en conjonction avec les conditions générales 9601 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/3
    9601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0304C/5
    1. Ä l'achèvement des obligations de l'entrepreneur en vertu du présent contrat, l'entrepreneur devra préparer et présenter un état des coûts à l'autorité contractante désigné dans le présent contrat. L'état des coûts devra prendre la forme d'un énoncé des ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0402D/1
    1. Épreuve hydrostatique, emballage, préparation en vue de l'hiver et rechargement: prix unitaires fermes, taxe de vente comprise, pour chaque opération et pour chaque article indiqué dans l'annexe_____. 2. Réparation, révision, modification et ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0404D/1
    Les prix, y compris les frais d'ajustage, devront être ceux qui sont indiqués sur la formule DSS-MAS 1150 ci-jointe, "Fournitures (lunettes) et services d'optique". ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0408D/1
    1. L'entrepreneur recevra des avances d'un montant égal à_____ $. Le paiement se fera en cinq versements égaux de_____ $ chacun, de la fin de décembre à avril inclusivement. Si l'entrepreneur ne remplit pas ses engagements (tel que spécifié sous le titre « ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix pour évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0412T/2
    1. Travaux a) Pour les travaux stipulés à_____, un prix ferme de:_____$ b) Taxe sur les produits et services (TPS) à 7 p. 100 de a):_____$ c) Taxe de vente harmonisée (TVH) à 15 p. 100 de a):_____ d) Prix total pour les travaux, TPS ou TVH incluse s'il y ...

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