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  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- Tech. (CAQ A)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5531D/2
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux dessins, aux spécifications et aux exigences contractuelles, ce qui comprend toute ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection/estampillage, produits carnés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5310D/1
    INSPECTION ET ESTAMPILLAGE DES PRODUITS DE VIANDE DESTINÉS AU MINISTERE DE LA DÉFENSE NATIONALE: 1. Avant d'être expédiés, tous les produits carnés destinés au ministère de la Défense nationale (MDN) doivent être inspectés et certifiés conformes à toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5314D/3
    L'inspection sera effectuée par le Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5320D/2
    Le travail doit être exécuté à la satisfaction et sous réserve de l'acceptation du consignataire ou son représentant autorisé. Cependant, il est de la responsabilité du consignataire de procéder à l'inspection des services de gardiens de sécurité qui lui ...

  • GCItem du Guide CCUAEndroit de fabrication ou d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D4002D/1
    Préciser l'endroit de fabrication ou d'expédition des biens ou celui où la prestation de services doit avoir lieu: Lieu:_____ Code postal:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de transport

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C5205C/2
    1. L'entrepreneur accepte de payer à ses sous-traitants, pour tous les services de transport requis dans le cadre de ce contrat, les taux minimums ou maximums de transport établis par le gouvernement provincial ou territorial compétent dans le secteur ...

  • GCItem du Guide CCUAFluctuations du taux de change

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3002C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montants en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3003C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montants en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustements ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de change- fluctuations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3004C/1
    1. Les prix indiqués en dollars canadiens comprennent un ou plusieurs montant en monnaie étrangère applicables à des produits et des services provenant de l'extérieur du Canada conformément aux données de la formule DSS-MAS 9411, Réclamation d'ajustement ...

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