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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/20
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Devis 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/5
    9601-4 00 (2005-06-10) Logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9676/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/5
    9601-5 00 (2005-06-10) Services de soutien des logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ...

  • GCItem du Guide CCUAL'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-6/5
    9601-6 00 (2004-12-10) L'entrepreneur détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Divulgation des renseignements originaux 03 L'entrepreneur ...

  • GCItem du Guide CCUALe Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-7/6
    9601-7 00 (2004-12-10) Le Canada détient les droits de propriété intellectuelle sur les renseignements originaux Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Divulgation des renseignements originaux 03 Le Canada détient les ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0603D/2
    Vous êtes prié de soumettre des taux fermes mensuels à l`annexe "A", pour les lieux ou vous êtes dans la possibilité de fournir les services. Les prix proposés doivent être "tout compris". Les proposants doivent donc inclure dans leur taux, la paye pour ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais, services d'ingénieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0703T/2
    Les prix indiqués ne comprennent pas les services de l'ingénieur de l'entrepreneur liés à la supervision de l'installation du matériel ou au réglage nécessaire après l'installation de ce matériel par d'autres. Au besoin, l'entrepreneur fournira ces ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais, services sur le terrain

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0704C/2
    Les services de représentants sur le terrain pour l'installation des machines à bord des navires ainsi que leur présence au dock et pendant les essais en mer seront assurés par l'entrepreneur moyennant un tarif journalier de_____ $ par personne, plus les ...

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