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  • GCAvis relatifs aux politiquesExigences relatives à l’achat éthique de vêtements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-132
    But Le présent avis relatif aux politiques 132 (AP) 132 consiste à renseigner les membres du Programme des approvisionnements (PA) sur les nouvelles exigences en matière de passation de marchés et d'attestation concernant l'achat éthique de vêtements. ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesInitiative canadienne d’approvisionnement collaboratif pour les offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-131
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP) vise à informer tous les agents du Programme des approvisionnements (PA) que l'Initiative canadienne d'approvisionnement collaboratif (ICAC) est maintenant disponible aux fins d'inclusion dans les offres à ...

  • GCItem du Guide CCUARéparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1029/4
    01 Interprétation 02 L'entrepreneur doit fournir les installations, etc. 03 Qualité et exécution des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 05 Réfection des travaux de qualité inférieure 06 Les pièces enlevées, ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0173T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.7 des clauses de l'Entente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in (EDPNTH) : 17.14.2.2 Le gouvernement doit aviser par écrit les Tr'ondëk Hwëch'in de tout appel d ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0172T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.7 des clauses de l'Entente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in (EDPNTH) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0171T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.7 des clauses de l'Entente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in (EDPNTH) : 13.12.1.1 Le gouvernement doit aviser par écrit les Tr'ondëk Hwëch'in de tout appel d ...

  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- sols

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0169T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites dans la ...

  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- gravier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0168T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...

  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- épicerie et aliments

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0167T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...

  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- installations de camp

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0166T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DLA dans ...

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