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  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5605C/2
    Le matériel doit être libéré aux fins d'expédition au moyen du formulaire «  DD 250, Material Inspection and Receiving Report  » ou un document de sortie contenant les mêmes données et accepté par le représentant de l'assurance de la qualité L ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences de l'assurance de la qualité- sécurité des sous-marins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5509C/5
    Les travaux décrits dans le contrat portent sur des systèmes ou des équipements classifiés au premier niveau ou qui sont critiques d'une façon quelconque pour la sécurité des sous-marins, tel que défini dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences de l'assurance de la qualité- sécurité des sous-marins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5509C/4
    Les travaux décrits dans le contrat portent sur des systèmes ou des équipements classifiés au premier niveau ou qui sont critiques d'une façon quelconque pour la sécurité des sous-marins, tel que défini dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1203C/6
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, déterminés conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement,______ ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1203C/5
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, déterminés conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement,______ ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- Principes des coûts contractuels 1031-2

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1201C/7
    Option 1 L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et convenablement engagés dans l'exécution des travaux plus_________ (insérer « un tarif fixe, » ou « un profit, »), établis conformément aux Principes des coûts contractuels ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- Principes des coûts contractuels 1031-2

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1201C/6
    Option 1 L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et convenablement engagés dans l'exécution des travaux plus_________ (insérer « un tarif fixe, » ou « un profit, »), établis conformément aux Principes des coûts contractuels ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative aux normes de soudage- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075C/5
    L'entrepreneur doit s'assurer que tous les travaux de soudage sont effectués par un soudeur certifié par le Bureau canadien de soudage (BCS) selon les normes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) suivantes : Instruction aux agents de ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative aux normes de soudage- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075C/4
    L'entrepreneur doit s'assurer que tous les travaux de soudage sont effectués par un soudeur certifié par le Bureau canadien de soudage (BCS) selon les normes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) suivantes : Instruction aux agents de ...

  • GCItem du Guide CCUACertification relative aux normes de soudage- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4075T/5
    Les travaux de soudage doivent être effectués par un soudeur certifié par le Bureau canadien de soudage (BCS) selon les normes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) suivantes : Instruction aux agents de négociation des contrats : insérer a. ...

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