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  • GCItem du Guide CCUAImpression- qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4020D/1
    1. La qualité d'impression des documents doit respecter le niveau prévu dans les spécifications et défini dans l'édition de 1985 du Guide des Services d'imprimerie du gouvernement canadien, intitulé "Niveaux de la qualité d'impression". 2. Les changements ...

  • GCItem du Guide CCUAEtanchement- aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1004D/3
    S'il y lieu, ce matériel doit être étanché en conformité avec la plus récente version de l'ITFC C-05-010-012/AM-000, Étanchement et marquage des accessoires et composants hydrauliques d'avions. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallations d'essai du MDN, usade des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B0005D/1
    L'entrepreneur pourra utiliser le Centre d'essais et d'expérimentation (CEE) de Nicolet au Québec, si ces installations sont disponibles, pour les essais et travaux d'expérimentation à effectuer dans le cadre du contrat. L'entrepreneur devra supporter les ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9067D/1
    La garantie apparaissant dans le contrat n'est pas moins avantageuse pour le Canada, à tout égard, que les conditions de la garantie standard offerte par le fabricant ou le concepteur et concernant les biens ou services qu'il doit fournir en vertu de ce ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1
    TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ...

  • GCItem du Guide CCUAServices insatisfaisants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9030D/1
    Si l'Usager désigné trouve que les services rendus par un employé du fournisseur sont inacceptables, et que le Fournisseur en est avisé dans les quatre (4) premières heures, la Couronne ne se verra pas facturer, ni ne devra aucunement régler, les services ...

  • GCItem du Guide CCUAPhotocopieur, location de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8013D/1
    LIVRAISON:_____ PLAN:_____ PÉRIODE DE LOCATION:_____ FRAIS DE LOCATION MENSUELS: $_____ Coût par copie (compteur): $_____ FOURNITURES: Vireur (coût par copie): $_____ Développeur (coût par copie): $_____ Papier (coût par copie): $_____ FRAIS DE LIVRAISON: ...

  • GCItem du Guide CCUAMunitions, manipulation des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9000C/1
    1. Sauf en cas d'urgence, les munitions ne doivent pas être transportées, manipulées ou entreposées près des établissements de l'entrepreneur par les fonctionnaires, agents ou employés du Canada ou par les fonctionnaires, agents ou employés de l ...

  • GCItem du Guide CCUAObligations et droits antérieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9007C/1
    Les Travaux entrepris par l'Entrepreneur à compter du_____ jour de_____ (mois et année) jusqu'à la date indiquée dans les présentes seront considérés comme ayant été entrepris uniquement à l'appui des obligations et engagements précisés dans les présentes ...

  • GCItem du Guide CCUAAvenant

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9011C/1
    Aucun changement ou aucune modification de ce Contrat, ni aucune renonciation à l'égard de toute condition ou disposition des présentes ne peut être considéré comme valide à moins d'avoir été dûment autorisé par l'Agent de négociation des contrats ...

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