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  • GCItem du Guide CCUABase d'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0400D/1
    La base d'établissement des prix devra être fournie conformément à l'annexe A. En outre, les dispositions suivantes s'appliqueront: 1. Les prix de lot viseront le produit ou l'équipement livré, y compris toutes les taxes pertinentes. 2. Les prix de ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0406D/1
    Prix tels que marqués sur la marchandise aux bureaux de vente de votre magasin ou de votre d'entrepôt, à la date de la commande, moins un escompte de_____ p. 100. En plus des prix établis ci-dessus, des avantages spéciaux seront offerts, le cas échéant, à ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0407D/1
    1. On vous paiera un prix de base de_____ $ par mètre carré de route, entrée, trottoir et stationnement, etc., pour l'enlèvement de la neige, pour un total de_____ mètres carrés équivalent à la totalité de la surface représentée sur le graphique. Ce prix ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0408D/1
    1. L'entrepreneur recevra des avances d'un montant égal à_____ $. Le paiement se fera en cinq versements égaux de_____ $ chacun, de la fin de décembre à avril inclusivement. Si l'entrepreneur ne remplit pas ses engagements (tel que spécifié sous le titre « ...

  • GCItem du Guide CCUAVisites et conférence des soumissionaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9020T/1
    Des arrangements ont été pris afin de visiter les lieux de travail du Consignataire qui sera suivi d'une conférence des soumissionnaires tenue par des représentants des Consignataires et d'Approvisionnements et Services Canada afin de revoir les besoins de ...

  • GCItem du Guide CCUABesoins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9000D/1
    Les conditions suivantes feront partie de tout(document) émis à la suite de la présente demande : 1. Tous les frais d'enlèvement de réservoir et d'évacuation, engagés à la fin de la période visée dans la commande, incomberont au fournisseur. Si ces frais ...

  • GCItem du Guide CCUAManquants, fournitures du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6300C/2
    L'entrepreneur se conformera aux directives d'approvisionnement des Forces canadiennes qui seront données par l'Agence des services techniques concernant l'appel, le traitement, le classement et la tenue à jour des dossiers relatifs aux fournitures ...

  • GCItem du Guide CCUALieu de l'exécution des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6806C/3
    Normalement, les travaux s'effectueront dans les locaux de l'entrepreneur. Cependant, on fera le nécessaire pour que le personnel de l'entrepreneur puisse avoir accès, au besoin, à des renseignements ou à des biens de nature délicate (désignés ou ...

  • GCItem du Guide CCUAEssai et approbation, premiers articles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4048D/1
    1. L'entrepreneur doit effectuer l'ensemble des travaux d'inspection et d'essai des premiers articles pour vérifier qu'ils sont conformes aux exigences précisées, avant d'en entreprendre la production. 2. L'entrepreneur doit fournir une copie de la méthode ...

  • GCItem du Guide CCUAEpreuves

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4015D/1
    Un jeu d'épreuves devra être fourni à l'adresse suivante: Service correctionnel du Canada Gestion du matériel 340, avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario) K1A 0P9 A l'attention de: W. Hannaford ...

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